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relatif à l’élargissement des missions de la SEMAEST à la lutte contre la monoactivité des bars restaurants (11e) (M. Patrick BLOCHE)

MARS 2012
Déliberation
V M40
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 22 : relatif à l'indemnisation chômage des agents non-titulaires.

MARS 2012
Déliberation
V M41
Conseil municipal

relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme.

MARS 2012
Déliberation
V M39
Conseil municipal

relatif à l'Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).

MARS 2012
Déliberation
V M38
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 23 : relatif au respect de la liberté matrimoniale des couples mixtes.

MARS 2012
Déliberation
V M42
Conseil municipal

Convention relative au remboursement par le budget spécial des équipements acquis sur le budget de l' État au profit des services de la préfecture de police pour la mise en oeuvre du procès verbal électronique.

MARS 2012
Déliberation
2012 PP 9-1
Conseil municipal

relatif au paiement des associations et intervenants par la Mairie du 20e.

MARS 2012
Déliberation
V M37
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 77 : relatif à la trêve hivernale.

MARS 2012
Déliberation
V M66
Conseil municipal

38 - 2012, DF 1 - Décision modificative d’investissement n° 1 de la Ville de Paris pour 2012.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

29 - 2012, DGRI 10 - Subvention et avenant à convention (1.919.000 euros) avec à l’Association Internationale des Maires Francophones (1er).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

128 - 2012, Votes spécifiques.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

67 - 2012, DVD 26 - Signature d’un marché relatif à l’accueil des autocars de tourisme dans les parcs de stationnement payant fermés et sur voirie à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

78 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

36 - 2012, DAC 179 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient (12e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

119 - 2012, DU 136 - Signature de l’avenant n° 3 à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à un bilan des opérations réalisées dans le cadre de la convention. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

132 - 2012, Liste des membres présents.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

2 - Ouverture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création du conseil pour les droits et devoirs des familles dans les arrondissements.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

60 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au respect de la liberté matrimoniale des couples mixtes. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

40 - 2012, DF 29 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2012.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal