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Subvention (13.000 euros) et convention avec La Domrémy Basket 13 (13e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 119-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.

MARS 2012
Déliberation
2012 DAC 192-1
Conseil municipal

Subvention et convention (10 000 euros) avec l'association Paris Beach Volley (20e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 104-1
Conseil municipal

Subvention et convention (18 000 euros) avec En Avant de Paris (14e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DJS 91-1
Conseil municipal

Subvention (780 euros) au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (14e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DAC 187-1
Conseil municipal

Subvention et convention (54 000 euros) avec le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (10e).

MARS 2012
Déliberation
2012 SG 21-1
Conseil municipal

Fixation de la redevance due par l'association Droits Devant pour l'occupation temporaire d'un local communal (14ème).

MARS 2012
Déliberation
2012 DPVI 39-1
Conseil municipal

Subvention et convention (40 000 euros) avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) (10e).

MARS 2012
Déliberation
2012 SG 16-1
Conseil municipal

relatif à l’avancement et au financement du Plan de Traitement des Foyers de Travailleurs Migrants.

MARS 2012
Déliberation
V M52
Conseil municipal

Subvention (8 000 euros) à l'association de Lutte Contre les Violences (12e).

MARS 2012
Déliberation
2012 SG 19-1
Conseil municipal

relatif à la politique gouvernementale à l'égard des associations de quartiers.

MARS 2012
Déliberation
V M51
Conseil municipal

Cession à la société d'HLM Coopération et Famille de lots de copropriété dépendant de l'ensemble immobilier, Tour Rimini 1-17 Place de Vénitie, 4-26 Avenue de Choisy, 96-104, Boulevard Masséna (13e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DU 92-1
Conseil municipal

Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DU 95-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 43 : relatif à la vente à la sauvette aux abords du marché Barbès.

MARS 2012
Déliberation
V M50
Conseil municipal

Déclassement du domaine public routier, cession à RFF d'emprises municipales et acquisition d'emprises RFF rue Gaston Tessier (19e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DU 95-2
Conseil municipal

relatif aux moyens humains pour la rentrée scolaire 2012.

MARS 2012
Déliberation
V M54
Conseil municipal

Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP - ZAC Manin Jaurès (19e)

MARS 2012
Déliberation
2012 DU 56-1
Conseil municipal

Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DU 123-1
Conseil municipal

relatif à l'enlèvement des véhicules.

MARS 2012
Déliberation
V M47
Conseil municipal

Cession d'une propriété municipale, terrain d'assiette du Grand Palais ainsi que l'emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DU 135-1
Conseil municipal