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79 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux espaces de voirie en “stabilisé”. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

108 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l’abandon du projet d’extension de Roland Garros.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

115 - 2012, DLH 13 - Location par bail emphytéotique, au profit de la S.I.E.M.P., de l’immeuble communal 52, rue Curial/13, passage de Crimée (19e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

27 - 2012, Vœu déposé par M. DUBUS relatif à l’organisation d’une exposition universelle en France en 2025.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

4 - 2012, Adoption de comptes rendus.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

12 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

84 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’extension du périmètre de l’arrêté préfectoral de lutte contre la mendicité agressive sur les Champs-Elysées.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

114 - 2012, DLH 11 - Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l’immeuble communal 104 rue Balard (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

43 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’Hôtel Chalons-Luxembourg (4e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

47 - 2012, DDEEES 4 - Subvention (6.640.000 euros) avec convention à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la constitution d’un groupe de travail commun entre l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et le Comité Régional du Tourisme.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

34 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconnaissance et à la dénonciation des “zoos humains” qui se sont tenus à l’époque coloniale.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la coupe du monde de poésie, le grand slam national et le grand slam interscolaire.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

69 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'étude de la requalification de la place Maurice Fontenay.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

120 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’inquiétude des locataires d’un immeuble, rue des Pyrénées (20e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

126 - 2012, Clôture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Cap mariage Paris - Ile-de-France (15e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DUCT 84-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) à l'association Un grand cri pour Malik (15e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DUCT 22-1
Conseil municipal

Approbation du document stratégique des Canaux.

MARS 2012
Déliberation
2012 DVD 44-1
Conseil municipal

Cession après déclassement, d'emprises situées 110-116, rue de la Haie Coq / 36, rue de la Gare / 38, avenue de la Porte d'Aubervilliers / rue de la Haie Coq (19e). Signature d'un protocole foncier.

MARS 2012
Déliberation
2012 DU 19-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DPA 2-1
Conseil municipal