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Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 5 G
Conseil général

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires générales, d’articles de travaux manuels et d’arts plastiques destinés principalement aux enfants et adultes accueillis dans les établissements de la Direction des Affaires Scolaires (DASCO), de la Direction des Familles et de la Petite Enfance (DFPE) et de la Direction des Affaires Culturelles (DAC) de la Ville et du Département de Paris en 6 lots séparés et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DA 2 G
Conseil général

Signature d’une convention, avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF), les opérateurs de transport d’Ile de France (OPTILE / SNCF / RATP) et le Groupement d’Intérêt Economique (GIE) Comutitres, destinée à fixer les conditions d’accès et de réduction accordée aux détenteurs Parisiens de forfaits Imagine’R ainsi que l’organisation de la distribution de ces titres, pour les années scolaires 2011-2012, 20122013 et 2013-2014. Mme Annick LEPETIT et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DVD 25 G
Conseil général

Réévaluation du forfait d’externat personnel Technique, Ouvrier et de Service (TOS) versé aux collèges privés parisiens sous contrat d’association. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 9 G
Conseil général

Signature d’un marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 15 février 2011. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DAJ 4 G
Conseil général

Signature d’une convention d’habilitation d’aide sociale avec l’association Comité Parisien de l’Association Catholique des Services pour la Jeunesse (ACSJF) pour le fonctionnement du foyer du Comité Parisien ACSJF situé 63, rue Monsieur le Prince (6e) et 9, impasse Reille (14e). M. Romain LEVY, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 150 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association ABC AUTISME (15e) pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 158 G
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les personnes âgées en perte d’autonomie à Paris : état des lieux et perspectives”.

MARS 2011
Déliberation
2011 R. 14 G
Conseil général

Subvention à Paris Habitat OPH pour les travaux d’aménagement et d’équipement de la Rue de la Musique. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 21 G
Conseil général

Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 22 G
Conseil général

Création d’une mission d’information et d’évaluation sur les personnes âgées en perte d’autonomie à Paris : état des lieux et perspectives. M. François DAGNAUD, Mme Liliane CAPELLE et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 SGCP 2 G
Conseil général

nbsp; Signature des conventions permettant le renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DLH 2 G
Conseil général

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commandes pour l’accompagnement d’allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA), en vue de leur insertion socioprofessionnelle (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 79 G
Conseil général

Subvention au titre de l’année 2011 à l’association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administartions parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 7 G
Conseil général

Subvention au titre de l’année 2011 à l’association d’action sociale en faveur des personnels du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 8 G
Conseil général

Subvention à l’Association pour la Diffusion de l’Information aux Préretraités et aux Retraités “A.D.I.P.R.” (12e) au titre de 2011. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 122 G
Conseil général

Signatue des conventions renouvelant la délégation de compétence ds aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016.

MARS 2011
Déliberation
2011 DLH 2-1
Conseil général