Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2011 (117)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (117)
Document
Débat (28)
Déliberation (89)
117 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2011 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 29 G
Conseil général
Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DSTI 9 G
Conseil général
Subventions attribuées respectivement à 2 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir les actions de réductions des risques liés à l’usage de drogues. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 26 G
Conseil général
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements départementaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DPA 2 G
Conseil général
Signature d’un contrat local d’engagement contre la précarité énergétique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DLH 3 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’”Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France” pour l’animation du pôle d’activités socio-éducatives situé 5 avenue de la Porte de Vanves et fixation d’une participation financière pour l’année 2011. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 15 G
Conseil général
Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association L’Espace psychanalytique d’orientation et de consultations (EPOC) (18e) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 68 G
Conseil général
Signature 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 75 G
Conseil général
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de jeux, jouets, matériels de motricité et jeux en bois durable destinés aux enfants accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris et approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DFPE 12 G
Conseil général
Vœu en soutien aux associations, médecins et malades drépanocytaires.
MARS 2011
Déliberation
2011 V. 11 G
Conseil général
Signature d’un contrat de transaction relatif à l’exécution de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage concernant l’aménagement d’un centre de consultations de Protection Maternelle et Infantile (PMI) au 9, rue Tristan Tzara (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DFPE 1 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (14e) pour l’attribution d’une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 86 G
Conseil général
Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance des bâtiments. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DA 1 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’association Tibériade (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 37 G
Conseil général
Subvention à l’association Médecins de l’Imaginaire (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2011. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 33 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 143 G
Conseil général
Signatue des conventions renouvelant la délégation de compétence ds aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016.
MARS 2011
Déliberation
2011 DLH 2-1
Conseil général
Télécharger le PDF 0
11.2ko
pdf
1
2
3
4
5
6