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Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les personnes âgées en perte d’autonomie à Paris : état des lieux et perspectives”.

MARS 2011
Déliberation
2011 R. 14 G
Conseil général

Subvention à Paris Habitat OPH pour les travaux d’aménagement et d’équipement de la Rue de la Musique. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 21 G
Conseil général

Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 22 G
Conseil général

Création d’une mission d’information et d’évaluation sur les personnes âgées en perte d’autonomie à Paris : état des lieux et perspectives. M. François DAGNAUD, Mme Liliane CAPELLE et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 SGCP 2 G
Conseil général

nbsp; Signature des conventions permettant le renouvellement de la délégation de compétence des aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DLH 2 G
Conseil général

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commandes pour l’accompagnement d’allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA), en vue de leur insertion socioprofessionnelle (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 79 G
Conseil général

Subvention au titre de l’année 2011 à l’association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administartions parisiennes (AGOSPAP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 7 G
Conseil général

Subvention au titre de l’année 2011 à l’association d’action sociale en faveur des personnels du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 8 G
Conseil général

Subvention à l’Association pour la Diffusion de l’Information aux Préretraités et aux Retraités “A.D.I.P.R.” (12e) au titre de 2011. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 122 G
Conseil général

Signature de conventions avec trois associations, en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens, pour l’attribution d’une participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 14 G
Conseil général

Signature d’un avenant N°2 à la convention de prestations intégrées avec l’établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l’attribution d’un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 117 G
Conseil général

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une consultation collective d’achats de repas en liaison froide et signature des marchés de fourniture de repas en liaison froide pour le Département de Paris correspondants. M. Romain LEVY, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 152 G
Conseil général

Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DJS 1 G
Conseil général

Vœu relatif à la menace de fermeture du lycée autogéré de Paris.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 13 G
Conseil général

Signature d’une convention annuelle avec l’association “ Les Papillons Blancs de Paris APEI 75 (9e), pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 159 G
Conseil général

Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DF 1 G
Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage consacré aux Témoins de l’Histoire aux Archives de Paris - Portraits et documents, publié par la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DAC 104 G
Conseil général

Signature d’une convention annuelle avec l’association AUTISME 75 - ILE DE FRANCE (13e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 171 G
Conseil général

Vœu relatif à la remise à niveau des crédits délégués par l’Etat pour le logement social à Paris.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 17 G
Conseil général

Vœu relatif au devenir de l’Hôtel Dieu.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 9 G
Conseil général