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Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DF 2 G
Conseil général

Communication de la liste des marchés attribués du 31 décembre 2010 au 10 février 2011.

MARS 2011
Déliberation
2011 DAJ 5 G
Conseil général

Vœu contre le plan de restructuration en cours à l’AP-HP.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 8 G
Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Ville de Paris une convention constitutive d’un groupement de commandes relative à la fourniture de services de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du Département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, dans les départements d’outremer et de leurs ayants droit ainsi que les prestations accessoires de fret. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 10 G
Conseil général

Participations attribuées respectivement à 3 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir l’accompagnement social et l’insertion des usagers de drogues. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 27 G
Conseil général

Signature avec l’association ASAP Les Petites Victoires d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son foyer d’hébergement pour jeunes adultes handicapés autistes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 88 G
Conseil général

Vœu relatif à la suppression de poste dans les collèges parisiens.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 14 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d’animation et de prévention et fixation de la participation financière 2011. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 76 G
Conseil général

Subvention à l’association La Porte Ouverte (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 35 G
Conseil général

Attribution d’une subvention à l’entreprise d’insertion ALPE SARL. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 32 G
Conseil général

Financement de voyages organisés par les collèges pour l’année scolaire 2010/2011 (3e tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 18 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Olga Spitzer pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de son action en faveur des demandeurs d’emploi parisiens en collaboration avec la Maison des Entreprises et de l’Emploi du 10e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 6 G
Conseil général

DLH 1 G Fonds de Solidarité pour le Logement : Développement du dispositif de soutien aux agences immobilières sociales (AIS) ou à vocation sociale (AIVS). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 60 G
Conseil général

Reversement de l’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 SGCP 3 G
Conseil général

Modification et extension de l’allocation prévoyance santé. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 9 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l’attribution de deux subventions. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 30 G
Conseil général

Vœu relatif au devenir de l’hôpital Hôtel Dieu.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 10 G
Conseil général

Lancement d’un marché à bons de commande selon l’article 30 du code des marchés publics relatif à la réalisation d’ateliers de formation à visée professionnelle pour les allocataires du RSA Socle. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 27 G
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des collèges Lamartine, Paul Gauguin et Jules Ferry (9e) (Etablissements publics locaux d’enseignement de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée).

MARS 2011
Déliberation
2011 R. 15 G
Conseil général

G  Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du Département pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DF 3
Conseil général