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2011 (117)
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Conseil général (117)
Document
Débat (28)
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Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (11e) (CATRED), pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 141 G
Conseil général
Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Atelier Rue Club 75-ARC75(4ème) pour son activité de prévenion spécialisée. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 147 G
Conseil général
Vœu relatif à la sécurité aux abords du collège Apollinaire.
MARS 2011
Déliberation
2011 V. 16 G
Conseil général
Subvention à l’association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre pour son action de formation sociolinguistique extensive. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 6 G
Conseil général
Subvention à Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements groupés individuels avec service) 171 rue Vercingétorix (14e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 65 G
Conseil général
Vœu relatif à l’utilisation du contrôle biométrique d’accès à la cantine scolaire.
MARS 2011
Déliberation
2011 V. 15 G
Conseil général
Signature avec l’association Oeuvre FALRET d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’accompagnement médicosocial pour adultes handicapés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 69 G
Conseil général
Vœu relatif à l’ouverture de classes au Lycée Guillaume Tirel.
MARS 2011
Déliberation
2011 V. 12 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’association la Clairière pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 16 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’Association Nationale Pour l’Intégration des Handicapés Moteurs “ANPIHM” pour la participation du Département au financement de l’ULS “Duployé”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 127 G
Conseil général
Modification de la délibération
MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 17 G
Conseil général
Subvention à l’association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 34 G
Conseil général
Mise à disposition provisoire de la Région d’Ile-de-France de locaux du collège Robert DOISNEAU (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 15 G
Conseil général
Versement du solde d’une participation différentielle au titre de l’activité réalisée 2010 pour douze associations et trois fondations privées, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale ainsi qu’un versement de solde complémentaire de la participation différentielle au titre de l’activité 2009 pour l’association AMSAD ADMR . Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 130 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’association Œuvre Falret pour l’habilitation à l’aide sociale de son foyer de vie Falret, situé au 114 rue du Temple (3e), accueillant 20 personnes adultes en situation de handicap psychique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 72 G
Conseil général
Signature d’une convention avec l’association Accueil Goutte d’Or (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 74 G
Conseil général
Signature d’une nouvelle convention avec l’association Compagnons de la Nuit (5e) pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 94 G
Conseil général
Signature avec l’association Papilles et Papillons (20e) d’une convention de participation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 24 G
Conseil général
Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 6 G
Conseil général
Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 10 G
Conseil général
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