117 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DSTI 9 G
Conseil général

Subventions attribuées respectivement à 2 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir les actions de réductions des risques liés à l’usage de drogues. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 26 G
Conseil général

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements départementaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DPA 2 G
Conseil général

Signature d’un contrat local d’engagement contre la précarité énergétique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DLH 3 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’”Etablissement Régional Léo Lagrange Ile-de-France” pour l’animation du pôle d’activités socio-éducatives situé 5 avenue de la Porte de Vanves et fixation d’une participation financière pour l’année 2011. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 15 G
Conseil général

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association L’Espace psychanalytique d’orientation et de consultations (EPOC) (18e) relative à une action de soutien psychologique et de remobilisation d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 68 G
Conseil général

Signature 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 75 G
Conseil général

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de jeux, jouets, matériels de motricité et jeux en bois durable destinés aux enfants accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris et approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DFPE 12 G
Conseil général

Vœu en soutien aux associations, médecins et malades drépanocytaires.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 11 G
Conseil général

Signature d’un contrat de transaction relatif à l’exécution de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage concernant l’aménagement d’un centre de consultations de Protection Maternelle et Infantile (PMI) au 9, rue Tristan Tzara (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DFPE 1 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (14e) pour l’attribution d’une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 86 G
Conseil général

Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance des bâtiments. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DA 1 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Tibériade (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 37 G
Conseil général

Subvention à l’association Médecins de l’Imaginaire (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2011. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 33 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 143 G
Conseil général

Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 6 G
Conseil général

DPE 27 G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL. Mmes Olga TROSTIANSKY et Anne LE STRAT, rapporteures.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 77 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’hôpital Bichat relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse pratiquées dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris et adhésion du Département de Paris à l’association REVHO. Montant : 10 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DFPE 13 G
Conseil général

DDEEES 31 G Signature d’une convention avec Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d’axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 96 G
Conseil général

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association l’EPOC (l’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d’Appui et d’Accueil de Jour et son Point d’Appui Psychologique à Domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 123 G
Conseil général