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Vœu relatif à l’ouverture de classes au Lycée Guillaume Tirel.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 12 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association la Clairière pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 16 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’Association Nationale Pour l’Intégration des Handicapés Moteurs “ANPIHM” pour la participation du Département au financement de l’ULS “Duployé”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 127 G
Conseil général

Modification de la délibération

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 17 G
Conseil général

Subvention à l’association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 34 G
Conseil général

Mise à disposition provisoire de la Région d’Ile-de-France de locaux du collège Robert DOISNEAU (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 15 G
Conseil général

Versement du solde d’une participation différentielle au titre de l’activité réalisée 2010 pour douze associations et trois fondations privées, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale ainsi qu’un versement de solde complémentaire de la participation différentielle au titre de l’activité 2009 pour l’association AMSAD ADMR . Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 130 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Œuvre Falret pour l’habilitation à l’aide sociale de son foyer de vie Falret, situé au 114 rue du Temple (3e), accueillant 20 personnes adultes en situation de handicap psychique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 72 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Accueil Goutte d’Or (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 74 G
Conseil général

Signature d’une nouvelle convention avec l’association Compagnons de la Nuit (5e) pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 94 G
Conseil général

Signature avec l’association Papilles et Papillons (20e) d’une convention de participation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 24 G
Conseil général

Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 6 G
Conseil général

Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASCO 10 G
Conseil général

Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DF 2 G
Conseil général

Communication de la liste des marchés attribués du 31 décembre 2010 au 10 février 2011.

MARS 2011
Déliberation
2011 DAJ 5 G
Conseil général

Vœu contre le plan de restructuration en cours à l’AP-HP.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 8 G
Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Ville de Paris une convention constitutive d’un groupement de commandes relative à la fourniture de services de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du Département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, dans les départements d’outremer et de leurs ayants droit ainsi que les prestations accessoires de fret. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 10 G
Conseil général

Participations attribuées respectivement à 3 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels, afin de soutenir l’accompagnement social et l’insertion des usagers de drogues. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 27 G
Conseil général

Signature avec l’association ASAP Les Petites Victoires d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son foyer d’hébergement pour jeunes adultes handicapés autistes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 88 G
Conseil général

Vœu relatif à la suppression de poste dans les collèges parisiens.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 14 G
Conseil général