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26 - 2011, Clôture de la séance.

MARS 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de l’Hôtel Dieu. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au devenir de l’Hôtel-Dieu.

MARS 2011
Débat
Conseil général

6 - 2011, DDEEES 29 G - Approbation et signature des marchés relatifs aux formations qualifiantes du Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2011.

MARS 2011
Débat
Conseil général

20 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux problèmes de sécurité aux abords du collège Guillaume Apollinaire. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2011
Débat
Conseil général

14 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en soutien aux associations, médecins et malades drépanocytaires.

MARS 2011
Débat
Conseil général

9 - 2011, DASES 65 G - Subvention à Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements groupés individuels avec service) géré par l’association AURORE (14e). Montant : 136.500 euros.

MARS 2011
Débat
Conseil général

24 - 2011, Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MARS 2011
Débat
Conseil général

3 - 2011, Adoption de comptes rendus.

MARS 2011
Débat
Conseil général

Fixation du statut particulier applicable au corps des secrétaires médicaux et sociaux du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DRH 6 G
Conseil général

DPE 27 G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL. Mmes Olga TROSTIANSKY et Anne LE STRAT, rapporteures.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 77 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’hôpital Bichat relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse pratiquées dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris et adhésion du Département de Paris à l’association REVHO. Montant : 10 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DFPE 13 G
Conseil général

DDEEES 31 G Signature d’une convention avec Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d’axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 96 G
Conseil général

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association l’EPOC (l’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de ses deux Points d’Appui et d’Accueil de Jour et son Point d’Appui Psychologique à Domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 123 G
Conseil général

Signature d’une convention avec l’association Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits (11e) (CATRED), pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 141 G
Conseil général

Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Atelier Rue Club 75-ARC75(4ème) pour son activité de prévenion spécialisée. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 147 G
Conseil général

Vœu relatif à la sécurité aux abords du collège Apollinaire.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 16 G
Conseil général

Subvention à l’association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontre pour son action de formation sociolinguistique extensive. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 6 G
Conseil général

Subvention à Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements groupés individuels avec service) 171 rue Vercingétorix (14e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 65 G
Conseil général

Vœu relatif à l’utilisation du contrôle biométrique d’accès à la cantine scolaire.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 15 G
Conseil général

Signature avec l’association Oeuvre FALRET d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’accompagnement médicosocial pour adultes handicapés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 69 G
Conseil général