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17 - 2011, DASES 77 G - DPE 27 G - Paris Solidarité Habitat Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL.

MARS 2011
Débat
Conseil général

16 - 2011, DASES 96 G - DDEEES 31 G - PDI. Signature d’une convention avec Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d’axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris.

MARS 2011
Débat
Conseil général

22 - 2011, DLH 3 G - Signature d’un contrat local d’engagement contre la précarité énergétique.

MARS 2011
Débat
Conseil général

19 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’utilisation du contrôle biométrique d’accès à la cantine scolaire.

MARS 2011
Débat
Conseil général

7 - 2011, DVD 25 G - Signature d’une convention avec le STIF, les opérateurs de transport d’Ile-de-France et le Groupement d’Intérêt Economique Comutitres, destinée à fixer les conditions d’accès et de réduction accordées aux détenteurs parisiens de forfaits Imagine’R pour les années scolaires 2011-2012, 20122013 et 2013-2014.

MARS 2011
Débat
Conseil général

28 - 2011, Liste des membres présents.

MARS 2011
Débat
Conseil général

23 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d’une Mission d’information et d’évaluation.

MARS 2011
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MARS 2011
Débat
Conseil général

Signature de conventions avec trois associations, en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens, pour l’attribution d’une participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 14 G
Conseil général

Signature d’un avenant N°2 à la convention de prestations intégrées avec l’établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour l’attribution d’un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 117 G
Conseil général

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour une consultation collective d’achats de repas en liaison froide et signature des marchés de fourniture de repas en liaison froide pour le Département de Paris correspondants. M. Romain LEVY, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 152 G
Conseil général

Subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve. M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

MARS 2011
Déliberation
2011 DJS 1 G
Conseil général

Vœu relatif à la menace de fermeture du lycée autogéré de Paris.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 13 G
Conseil général

Signature d’une convention annuelle avec l’association “ Les Papillons Blancs de Paris APEI 75 (9e), pour l’attribution d’une participation pour la poursuite de ses activités. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 159 G
Conseil général

Décision modificative n° 1 d’investissement du Département de Paris pour 2011. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DF 1 G
Conseil général

Fixation du prix de vente au public de l’ouvrage consacré aux Témoins de l’Histoire aux Archives de Paris - Portraits et documents, publié par la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DAC 104 G
Conseil général

Signature d’une convention annuelle avec l’association AUTISME 75 - ILE DE FRANCE (13e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

MARS 2011
Déliberation
2011 DASES 171 G
Conseil général

Vœu relatif à la remise à niveau des crédits délégués par l’Etat pour le logement social à Paris.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 17 G
Conseil général

Vœu relatif au devenir de l’Hôtel Dieu.

MARS 2011
Déliberation
2011 V. 9 G
Conseil général

Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2011 : approbation des marchés relatifs aux “passerelles linguistiques vers l’emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2011
Déliberation
2011 DDEEES 29 G
Conseil général