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Débat Délib
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2011 (117)
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Conseil général (117)
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11 - 2011, DFPE 13 G - Signature d’une convention avec l’hôpital Bichat relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse pratiquées dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris et adhésion du Département de Paris à l’association REVHO.
MARS 2011
Débat
Conseil général
25 - 2011, Adoption, par un vote global de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
MARS 2011
Débat
Conseil général
26 - 2011, Clôture de la séance.
MARS 2011
Débat
Conseil général
13 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir de l’Hôtel Dieu. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au devenir de l’Hôtel-Dieu.
MARS 2011
Débat
Conseil général
6 - 2011, DDEEES 29 G - Approbation et signature des marchés relatifs aux formations qualifiantes du Programme Départemental d’Aide à l’Emploi 2011.
MARS 2011
Débat
Conseil général
20 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux problèmes de sécurité aux abords du collège Guillaume Apollinaire. Vœu déposé par l’Exécutif.
MARS 2011
Débat
Conseil général
14 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en soutien aux associations, médecins et malades drépanocytaires.
MARS 2011
Débat
Conseil général
9 - 2011, DASES 65 G - Subvention à Paris Habitat-OPH pour la construction du LOGIS (logements groupés individuels avec service) géré par l’association AURORE (14e). Montant : 136.500 euros.
MARS 2011
Débat
Conseil général
24 - 2011, Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
MARS 2011
Débat
Conseil général
3 - 2011, Adoption de comptes rendus.
MARS 2011
Débat
Conseil général
27 - 2011, Votes spécifiques.
MARS 2011
Débat
Conseil général
18 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’ouverture de classes au lycée Guillaume Tirel. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la menace de fermeture du lycée autogéré de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression de postes dans les collèges parisiens.
MARS 2011
Débat
Conseil général
8 - 2011, SGCP 2 G - Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les personnes âgées en perte d’autonomie à Paris : état des lieux et perspectives”.
MARS 2011
Débat
Conseil général
15 - 2011, DASES 79 G - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commandes pour l’accompagnement d’allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active, en vue de leur insertion socioprofessionnelle.
MARS 2011
Débat
Conseil général
10 - 2011, DASES 75 G - Signature de 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens.
MARS 2011
Débat
Conseil général
12 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés contre le plan de restructuration en cours à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris.
MARS 2011
Débat
Conseil général
4 - 2011, DDEEES 22 G - Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire.
MARS 2011
Débat
Conseil général
5 - 2011, DRH 8 G - Subvention au titre de l’année 2011 à l’association d’action sociale en faveur des personnels du département de Paris (ASPP). Montant : 1.251.000 euros.
MARS 2011
Débat
Conseil général
2 - 2011, Ouverture de la séance.
MARS 2011
Débat
Conseil général
21 - 2011, DLH 2 G - Signature des conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016. Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à la remise à niveau des crédits délégués par l’Etat pour le logement social à Paris.
MARS 2011
Débat
Conseil général
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