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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 19
Conseil municipal

DJS 252 Signature avec l’association Le Temps des Rues (10e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 105
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 28
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Bruit du Frigo” pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPVI 21
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l’occasion de l’organisation de l’Open International de Paris de Karaté les 16 et 17 janvier 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 194
Conseil municipal

Subvention à l’association initiative Damrémont (18e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 57
Conseil municipal

Lancement de marchés publics relatifs à la mise en œuvre des séjours de vacances et weekends de l’Action Collégiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 22
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (ADIL 75) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 3
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association L’onde et Cybèle du 18e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 15
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Rainer Maria Rilke à la bibliothèque Port-Royal (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 73
Conseil municipal

SG 61 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). - Compte-rendu des enquêtes publiques, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l’opération. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 36
Conseil municipal

Cession par voie d’adjudication publique de la propriété communale, située 129, rue Gambetta à Verneuil sur Avre (Eure - 27) , composée de deux parcelles, P 600 et P 601. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DU 57
Conseil municipal

Principe de délégation de service public pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement Hôtel de Ville (4e) , pour une durée de 15 ans. Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 46
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association d’éducation populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDATC 57
Conseil municipal

Vœu relatif à l’amélioration de l’accueil du public au 92 boulevard Ney (18e).

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 62
Conseil municipal

Contrat de transaction avec l’association CASDAL 14, gestionnaire du centre d’animation Marc Sangnier (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 216
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 13e arrondissement de Paris (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 68
Conseil municipal

Vœu relatif aux annulations de contravention.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 55
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un centre d’animation 63, rue de Buzenval (20e).

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 10
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution à Mme Shirine Ebadi de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 47
Conseil municipal