356 résultats

Trier par :
Résultats par page

Lancement d’un marché relatif au transfert aller et retour par autocar des élèves des écoles maternelle et élémentaire 9, rue de Lesseps (20e) vers deux écoles d’accueil des 20e et 10e arrondissements. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DASCO 55
Conseil municipal

DPVI 1 Signature d’une convention annuelle avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 169
Conseil municipal

Indemnisation de M. Sébastien VANIGLIA du montant des traitements qu’il aurait dû percevoir pendant la période du 26 mai 2006 au 29 novembre 2009 inclus. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DRH 20
Conseil municipal

Signature de la convention tripartite Réseau Ferré de France (RFF) - Ville de Paris - Société Nationale d’Espaces Ferroviaires (SNEF) , fixant les modalités et le financement des études et des travaux préliminaires de la tranchée Pereire de la petite ceinture. Mme Annick LEPETIT et Mme Anne HIDALGO, rapporteures.

MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 55-3°
Conseil municipal

Subventions à trois associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 28
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité International des Jeux Mathématiques (CIJM) (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 181
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2010. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 35
Conseil municipal

Indemnisation suite à un dégât des eaux. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEE 63
Conseil municipal

Subvention à l’association Jaurès Pantin Petit J2P. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 160
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux et de fourniture relatifs à la restructuration partielle et l’extension du groupe scolaire, 810 rue Lamoricière (12e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 43
Conseil municipal

: Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif à la réalisation de développements fonctionnels et de tierce maintenance applicative du nouveau système de Gestion des Opérations de travaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DSTI 4
Conseil municipal

Signature de la convention de partenariat avec huit villes, les réseaux professionnels AFDJEVP, AITF, ATTF, le CNFPT, “Pierre et Vacances”, et “Plante & Cité” pour l’élaboration d’un référentiel partagé de gestion écologique des espaces verts ouverts au public et la mise au point d’un dispositif de portage du label associé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DEVE 44
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Ternes Saint-Honoré (8e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DDEEES 52
Conseil municipal

Signature d’une convention de partenariat avec Eco-emballages et Adelphe pour lancer une étude-pilote à Paris pour contribuer à l’augmentation des performances de collecte sélective dans le cadre de l’objectif national 75 % en 2012. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 DPE 9
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A) Comité du 16e arrondissement (16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 69
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec la Maison de l’Europe de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 5
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2010
Déliberation
2010 SG 59
Conseil municipal

Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du conseil d’administration de “Paris Habitat” OPH.

MARS 2010
Déliberation
2010 R. 18
Conseil municipal

Vœu relatif à la fin de la trêve hivernale et la reprise des expulsions locatives.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 79
Conseil municipal

Vœu relatif à la mort tragique d’Orlando Zapata Tamayo, prisonnier d’opinion à Cuba.

MARS 2010
Déliberation
2010 V. 49
Conseil municipal