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2010 (356)
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Lancement d’un marché public en vue de désigner un opérateur pour l’OPAH-RU “Bélliard-Doudeauville”. - Signature d’une convention d’OPAHRU avec l’ANAH et l’Etat fixant les objectifs et les modalités de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat de renouvellement urbain “Bélliard-Doudeauville” dans le 18ème arrondissement. Modification du règlement d’attribution des subventions de la Ville de Paris pour l’amélioration de l’habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 7
Conseil municipal
Voeu relatif à l’intégration d’un projet d’habitat coopératif dans le cadre de l’aménagement du site de Broussais.
MARS 2010
Déliberation
2010 V. 77
Conseil municipal
Lotissement “Saussure” (17e).- Approbation de la convention de transfert dans le domaine public des ouvrages de voirie et réseaux divers (art R 442-8 du CU). Mmes Annick LEPETIT et Anne HIDALGO, rapporteures.
MARS 2010
Déliberation
2010 DU 80
Conseil municipal
Procédure d’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés à l’intéressé lors d’un sinistre dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DLH 47
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DF 5
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 71
Conseil municipal
Subvention au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie F.N.A.C.A (18e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 71
Conseil municipal
Subvention à l’association Reporters sans Frontières au titre des Relations Internationales. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 SGRI 3
Conseil municipal
Approbation de contrats de co-édition liant la Ville avec les Presses Universitaires de Rennes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 SG 89
Conseil municipal
Approbation du principe de reconstruction et extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres,20, rue de la Saida (15e) , des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 16
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert européen pour l’exploitation d’installations de génie climatique d’équipements municipaux en 2 lots. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DPA 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’autoriser l’Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à la création d’une mezzanine dans la salle du chevet de l’église Saint-Joseph des Nations (11e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 132
Conseil municipal
Subvention à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 17
Conseil municipal
Signature de deux avenants aux marchés d’enlèvement des graffiti à Paris : un avenant n° 2 au marché passé avec le groupement Urbaine de Travaux/Stop Graf relatif à l’enlèvement des graffiti dans les arrondissements de la rive droite (1er, 2e, 3e, 4e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements) et un avenant n° 2 au marché passé avec la société Korrigan relatif à l’enlèvement des graffiti dans les arrondissements de la rive gauche (5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arrondissements) et ensemble des ponts enjambant la Seine. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DPE 18
Conseil municipal
Acquisition auprès de la SIEMP du terrain sis 1 à 3 rue Victor Gelez et 10 passage de Ménilmontant (11e) en vue de la réalisation d’un Centre d’Animation. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DU 11
Conseil municipal
Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est à Paris 19e et prolongement du tramway T3. Approbation et signature de la convention avec l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (AP-HP) pour les modalités de réalisation et de financement de la reconstitution des accès à la blanchisserie Macdonald. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 70
Conseil municipal
Approbation du programme 2010 d’aménagements de sécurité de carrefours éligibles aux subventions de la région Ile de France, et autorisation à M le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
MARS 2010
Déliberation
2010 DVD 83
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MARS 2010
Déliberation
2010 DJS 90
Conseil municipal
Signature avec l’association Regard’en France Compagnie (12e) d’une convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
MARS 2010
Déliberation
2010 DAC 156
Conseil municipal
Vœu relatif au processus de concertation dans le cadre de l’aménagement des terrains Clichy-Batignolles.
MARS 2010
Déliberation
2010 V. 78
Conseil municipal
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