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2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste et Mme Danielle SIMONNET relatif à l'augmentation des loyers des logements conventionnés des bailleurs sociaux parisiens au 1er juillet 2009. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Observations sur le déroulement de la séance.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DVD 38 - Signature du marché complémentaire au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la mise en conformité du passage souterrain du boulevard périphérique Parc des Princes en vue de la coordination technique avec l'opération de reconstruction du stade Jean Bouin (16e).

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la différence de tarification des billets de transport depuis Paris pour la station "Grande Arche-La Défense".

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE relatif à la création d'un observatoire du racisme.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au plan "1.000 caméras" sur Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DLH 15 - Modification de la délibération 2007 DLH 111 du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007 modifiée. - Création de nouvelles aides municipales à l'amélioration de la qualité environnementale des logements privés parisiens. Vœu déposé par Mmes Fabienne GASNIER, Anne TACHENE et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement des moyens d'information sur le dispositif "copropriété objectif climat".

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'une crèche au "Pavillon de l'eau".

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la suspension des expulsions locatives sans relogement à la veille de la fin de la trêve hivernale et à l'activation des procédures de réquisition des logements et immeubles vacants.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'état du terrain, anciennement occupé par une station de service Esso, situé Porte d'Asnières, au débouché de la rue de Tocqueville. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Laurence DOUVIN, M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la localisation et à la signalisation des stations de taxis parisiennes.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'extension de l'opération "Paris Plage" au Port de la Gare, dans le 13e arrondissement.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 66 - ZAC "Boucicaut" (15e). - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics. Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Alain DESTREM, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'inscription de la Z.A.C. "Boucicaut" dans une démarche innovante de développement durable. Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Alain DESTREM, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement de la Z.A.C. "Boucicaut".

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DJS 207 - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15e). (Suite).

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, PP 14 - Indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN, Mme Marie-Laure HAREL et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la réglementation des livraisons.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DDEE 52 - Signature d'une convention et subvention à l'association des commerçants Vaugirard Convention (15e) pour les illuminations de fin d'année 2008. Montant : 25.000 euros.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'opération d'aménagement Cardinet-Chalabre. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Annexe n° 3 - Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission

MARS 2009
Débat
Conseil municipal