Débat-Délibs

2009, DVD 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de subventionner l'achat de cyclomoteurs électriques pour les Parisiens ainsi que pour le commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris et de signer les conventions correspondantes avec les bénéficiaires concernés. (Suite).

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste, M. Alexis CORBIÈRE et Mme Danielle SIMONNET relatif à la lutte contre les discriminations dans les entreprises.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, DDEE 41 - Attribution d'une subvention à l'association des commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 8.000 euros. Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, DLH 5 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16e) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17e).

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la liberté de distribution de tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Examen des questions d'actualité.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, DPA 174 - Modalités de passation et attribution du marché de maîtrise d'oeuvre, demandes de permis de démolir et de construire pour la construction d'un institut des cultures d'Islam sur deux sites, 53-55 rue Polonceau et 56 rue Stephenson (18e).

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Jean-Bernard BROS, Gilles ALAYRAC et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la mise en place d'une maison des artistes interprètes.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la fiscalité parisienne.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste, M. CORBIERE et Mme SIMONNET, relatif au soutien du mouvement social dans les départements d'Outre-Mer.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Annexe n° 2 - Scrutin public relatif à l'amendement n° 23 déposé par le groupe "Les Verts" sur le projet de délibération DVD 75.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, DASCO 29 - Signature avec la RIVP d'une convention de transfert provisoire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes sur le lot 2.7.2. de la ZAC "Cardinet-Chalabre" (17e).

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE, relatif aux employés sans papiers de la société "Onet", sous traitant de "La Poste". Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par MM. Pierre AIDENBAUM, Gauthier CARONTHIBAULT, Mme Camille MONTACIÉ et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à l'obtention de la mise en place d'une O.P.A.H. vouée au développement durable.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans le jury appelé à procéder à la sélection du maître d'œuvre qui sera chargé de l'aménagement de la place de la République (3e, 10e, 11e). (Suite).

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe communiste, Mme SIMONNET et M. CORBIERE relatif aux difficultés financières des Missions locales parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, I - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris consacrée à l'innovation, la recherche et l'enseignement supérieur.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE relatif aux transports publics dans la déclinaison régionale du plan de relance.

MARS 2009

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

140 résultats

2009, DVD 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de subventionner l'achat de cyclomoteurs électriques pour les Parisiens ainsi que pour le commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris et de signer les conventions correspondantes avec les bénéficiaires concernés. (Suite).

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste, M. Alexis CORBIÈRE et Mme Danielle SIMONNET relatif à la lutte contre les discriminations dans les entreprises.

2009, DDEE 41 - Attribution d'une subvention à l'association des commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 8.000 euros. Vœu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A.

2009, DLH 5 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situés 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16e) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17e).

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la liberté de distribution de tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).

Suspension et reprise de la séance.

2009, Examen des questions d'actualité.

2009, DPA 174 - Modalités de passation et attribution du marché de maîtrise d'oeuvre, demandes de permis de démolir et de construire pour la construction d'un institut des cultures d'Islam sur deux sites, 53-55 rue Polonceau et 56 rue Stephenson (18e).

2009, Vœu déposé par Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Jean-Bernard BROS, Gilles ALAYRAC et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la mise en place d'une maison des artistes interprètes.

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la fiscalité parisienne.

2009, Vœu déposé par le groupe communiste, M. CORBIERE et Mme SIMONNET, relatif au soutien du mouvement social dans les départements d'Outre-Mer.

2009, Annexe n° 2 - Scrutin public relatif à l'amendement n° 23 déposé par le groupe "Les Verts" sur le projet de délibération DVD 75.

2009, DASCO 29 - Signature avec la RIVP d'une convention de transfert provisoire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une école polyvalente de 12 classes sur le lot 2.7.2. de la ZAC "Cardinet-Chalabre" (17e).

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE, relatif aux employés sans papiers de la société "Onet", sous traitant de "La Poste". Vœu déposé par l'Exécutif.

2009, Vœu déposé par MM. Pierre AIDENBAUM, Gauthier CARONTHIBAULT, Mme Camille MONTACIÉ et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à l'obtention de la mise en place d'une O.P.A.H. vouée au développement durable.

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans le jury appelé à procéder à la sélection du maître d'œuvre qui sera chargé de l'aménagement de la place de la République (3e, 10e, 11e). (Suite).

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

2009, Vœu déposé par le groupe communiste, Mme SIMONNET et M. CORBIERE relatif aux difficultés financières des Missions locales parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif.

2009, I - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la politique de la Ville de Paris consacrée à l'innovation, la recherche et l'enseignement supérieur.

2009, Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les élus du groupe communiste, Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIÈRE relatif aux transports publics dans la déclinaison régionale du plan de relance.

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