Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures, côté cour, de l’école élémentaire 20, rue de Musset (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPA 12

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DDEE 93

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Toiles Enchantées” située 2 impasse Octave - 92270 Bois Colombes, dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 SG 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 23 mai 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à la SARL Larueforaine, située au 22 boulevard Saint Marcel, 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 79

Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 18e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 282

Conseil municipal

Attribution à l’association “Son Ré”, dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e), d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros, au titre de 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 84

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Orchestre de chambre Bernard Thomas” sise 4, rue du Foin (3e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 131

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.631 euros de la Ville de Paris à l’association “Les Porteurs d’Espoir” située 52 bis, avenue Mozart (16e), pour son opération “Noël pour tous”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MARS 2007

Déliberation

2007 DASES 10

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la pose d’un skate park et de kiosques dans le parc Paysager Clichy-Batignolles (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPJEV 54

Conseil municipal

Vœu relatif à la maigreur des mannequins, dommageable à la santé.

MARS 2007

Déliberation

2007 V. 119

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de services culturels, conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, confiant à l’association “Paris Bibliothèques” la programmation, la production et la coordination des manifestations dans les bibliothèques municipales pour une durée de 16 mois. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 163

Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du budget d’investis-sement de la Ville de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DF 2

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 34

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Les Allumettes Associées” sise 41, rue de Clignancourt (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 165

Conseil municipal

Subvention à l’association “OASIS 18” menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPVI 6

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Daily Motion pour les salariés de l’établissement sis 35 bis, rue Greneta (2e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DDEE 103

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “Centre musical Fleury Goutte d’Or - Barbara” au centre musical actuellement en construction 1, rue Fleury (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 316

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC un bail emphytéotique portant location de la propriété située 87 bis avenue du Général Leclerc (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DLH 54

Conseil municipal

Vœu relatif à la politique de prévention dans le 14e arrondissement.

MARS 2007

Déliberation

2007 V. 87

Conseil municipal

Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DDEE 18

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures, côté cour, de l’école élémentaire 20, rue de Musset (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 23 mai 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à la SARL Larueforaine, située au 22 boulevard Saint Marcel, 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à trois associations de jeunesse du 18e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution à l’association “Son Ré”, dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e), d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros, au titre de 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Orchestre de chambre Bernard Thomas” sise 4, rue du Foin (3e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.631 euros de la Ville de Paris à l’association “Les Porteurs d’Espoir” située 52 bis, avenue Mozart (16e), pour son opération “Noël pour tous”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la pose d’un skate park et de kiosques dans le parc Paysager Clichy-Batignolles (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif à la maigreur des mannequins, dommageable à la santé.

Décision modificative n° 1 du budget d’investis-sement de la Ville de Paris de 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Les Allumettes Associées” sise 41, rue de Clignancourt (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “OASIS 18” menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Daily Motion pour les salariés de l’établissement sis 35 bis, rue Greneta (2e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Attribution de la dénomination “Centre musical Fleury Goutte d’Or - Barbara” au centre musical actuellement en construction 1, rue Fleury (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC un bail emphytéotique portant location de la propriété située 87 bis avenue du Général Leclerc (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à la politique de prévention dans le 14e arrondissement.

Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

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