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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’Association Nationale des Anciens et Amis d’Indochine et du Souvenir Indochinois A.NA.I. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 21
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Les amis de Rimbaud”, 50, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 142
Conseil municipal
Subvention à l’association “Sciences, Spectacle et Complexité”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 71
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2007
Déliberation
2007 R. 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMEA 15 un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 132 rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 22, rue Duranton (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail emphytéotique avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de la Ville de Paris (OPAC) pour la location d’un local situé, Tour Anvers 32, rue du Javelot (13e), destiné à l’Antenne Jeunes Olympiades. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 155
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux 06/41.034 relatif à la restauration et à la repose des vitraux de la baie 122 de l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 108
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant avec la société OTIS pour l’entretien des ascenseurs et monte-charge installés dans les locaux de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 PP 17
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 7ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 6
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’association “Compagnie Patachon” sise 12 rue Victor Letalle (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 126
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance A.N.C.V.R. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 12
Conseil municipal
Subvention à l’association “Temps Danse 14” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 265
Conseil municipal
Vœu relatif à l’aménagement de la Porte de Charenton à l’occasion de la réalisation du T3.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 81
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans le groupe immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï”, sis 3, square Malherbe (16ème) lots 949 et 935. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers - Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B-P.) et l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 12e édition de sa manifestation intitulée “la Fête du Pain”, du 17 au 21 mai 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 85
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux concernant la restructuration de la cuisine et de la biberonnerie de la crèche collective sise 16, square Dunois (13e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 94-1°
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 118
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 15e arrondissement pour une animation commerciale dans le cadre de Noël 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 280.000 euros à l’association Nouveau Théâtre de Novembre 7, rue des Platrières - 75020 Paris qui gère le 20e Théâtre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 34
Conseil municipal
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