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Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la restructuration totale du lieu d’appel Géo Chavez sis face au 1 rue Géo Chavez (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 2
Conseil municipal
Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 PP 14
Conseil municipal
Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique un kiosque à journaux, propriété de la Ville de Paris, destiné à l’information des touristes. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DF 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 196
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Promosalons prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 92
Conseil municipal
Fixation des taux des quatre taxes directes locales pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DF 13
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux Arts et 8-10-12, rue Visconti (6e) lots 13, 51 et 75. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 25-2°
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage passée entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une aire de stationnement au 79-81, rue Pixerécourt (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par le mandataire pour la réalisation de cette opération et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) une convention, pour définir les conditions d’occupation et d’utilisation de l’espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (5e et 14e) et de la rue de la Santé (13e et 14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 37
Conseil municipal
Modification de la participation apportée par la Ville de Paris pour le financement du programme d’acquisition - réhabilitation par la société d’une résidence sociale de 41 logements PLA-I située 29, passage de Ménilmontant (11ème). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 70-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association Airparif fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association pour l’exercice 2007 à 331.910 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) située 155 rue de Charonne - 75011 Paris, afin de mettre en place la cinquième édition de Paris Cinéma qui se déroulera du 3 au 14 juillet 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 SG 6
Conseil municipal
MA 6 - Subvention à l’association “Communauté africaine de culture” pour la mise en œuvre de la commémoration du 1er Congrès des Ecrivains et Artistes Noirs. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers Villes” pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 82
Conseil municipal
Communication sur les arrêtés d’engagement du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DF 1
Conseil municipal
Vœu relatif à l’achat de l’immeuble rue du Fer à Moulin (5e).
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 107
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Ensemble instrumental A Ciel ouvert”, sise 22, square de Montsouris (14e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société EUROSITES dans le cadre du marché passé en procédure adaptée relatif à l’organisation d’un séminaire pour les responsables des structures municipales d’accueil de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 256
Conseil municipal
Autoriser à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A Cinelba située 1 rue Balzac (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 SG 9
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.000 euros à l’association “Compagnie des Matinaux” sise à l’Atalante, 10 place Charles Dullin (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 121
Conseil municipal
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