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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des fauteuils des balcons et des amphithéâtres au théâtre du Châtelet sis 1 place du Châtelet à Paris (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 51
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) 4, place Jussieu (5e), destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant à la convention correspondante, “Cap en Fac”, avec l’Université Pierre-et-Marie-Curie. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 39
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création de rangements pour les ateliers au Cours des Beaux Arts sis 80, boulevard Montparnasse à Paris (14ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 au contrat d’affermage du 28 novembre 2001 avec la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Stationnement, pour proroger de 4 mois l’affermage pour l’exploitation et la rénovation du parc de stationnement “NOTRE DAME” (4e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 23
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Art Zones pour l’exploitation d’une boutique de vente d’objets et publications des musées parisiens à l’enseigne “Boutique Paris-Musées” située 29 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” située 15, rue Mahler (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 35.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 51
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 48
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de résidentialisation concernant le groupe “Raymond Losserand” situé 156, rue Raymond Losserand (14ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2006 DLH 188
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DRH 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. “RAFU” une convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’ancien théâtre des Trois Baudets (2, rue Coustou 75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “People&Baby”, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 18-24, passage Duhesme (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 263
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif à l’organisation des séjours de vacances d’été des jeunes parisiens autistes et psychotiques de 4 à 16 ans pour l’été 2007 avec reconduction pour les étés 2008 et 2009. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 65
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Angèle Mercier, 17-23 rue du Docteur Potain (19e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 162
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29 rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 194
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ciné-vacances dans le 13ème” 121, rue Jeanne d’Arc (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPVI 8
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’association “Ça se visite !”, 1 rue Robert Houdin (11e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 59
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un outil parisien de prévention de la dégradation des copropriétés en difficulté.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés relatifs aux travaux de rénovation de bureaux dans l’immeuble Cité (Immocité phase 2). Individualisation d’une autorisation de programme de 458.000 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2007, au chapitre 900, article 900-2031, compte nature 2313, opération 04-2007 pour financer lesdits travaux. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 PP 23
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 120
Conseil municipal
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