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Attribution d’une subvention d’un montant de 1.733.040 euros à l’Association Internationale des Maires Francophones. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 SGRI 3
Conseil municipal
DU-DF 9-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 77, rue des Haies (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil municipal
Attribution de cinq marchés de maîtrise d’œu-vre pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte d’Ivry à la Porte de la Chapelle et autorisation à M. le Maire de Paris de les signer. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 81
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 8 logements PLUS située 130 bis boulevard Diderot (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 41-2°
Conseil municipal
Attribution de subventions à cinq associations (RCI, ATF, Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf, Gisti, Catred) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 25 septembre 2006 entre la Ville de Paris et l’association Gisti. - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 25 septembre 2006 entre la Ville de Paris et l’association Catred. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPVI 9
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 59
Conseil municipal
Convention financière ANRU - Z.U.S. “Goutte d’Or” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, l’Etat, la CDC, l’AFL, les bailleurs sociaux et les maîtres d’ouvrage concernés par le projet. Mme Martine DURLACH et MM. Jean-Pierre CAFFET et Jean-Yves MANO, rapporteurs.
MARS 2007
Déliberation
2007 DU 78-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les lutins du Court Métrage” située 42, rue René Boulanger - 75010 Paris, afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival “Les lutins du court métrage”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 SG 7
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l’association “Compagnie Sambre” sise avenue du Mesnil BP 15 - 95471 Fosses Cedex. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 124
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fondation Sciences Citoyennes”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 38
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en 3 lots dissociables pour la fourniture d’équipements et de prestations pour les réseaux informatiques et de télécommunications. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 10
Conseil municipal
Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à la SA d’HLM “Logis de Flandre” par délibération 2005 DLH 95 des 20 et 21 juin 2005, pour deux emprunts à contracter par la société pour le financement d’un programme de réhabilitation de 29 PLA-I et de construction de 9 PLA-I, situé 25, rue Morand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 33
Conseil municipal
Autorisation à la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris) de souscrire un avenant à la convention établie le 29 juin 1990 avec la Société des Eaux de la Brie afin de mettre en place une nouvelle intercommunication à partir de l’aqueduc de la Dhuis, et approbation de l’engagement d’une concertation avec les collectivités territoriales sur l’avenir de l’aqueduc de la Dhuis. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une transaction et de verser une indemnité à M. Soilihi AHAMADA. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DRH 19
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains “A Tout Atout” (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 55
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 12.000 euros à l’association Compagnie R.L. sise 11, rue Saint-Luc (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 122
Conseil municipal
Transfert des biens de l’association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont à l’association cultuelle de l’Eglise réformée de Pentemont-Luxembourg. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 80
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de délibération 2007 DFPE 6. (Approbation du principe de réalisation des travauxpour la construction de deux crèches collectives, 29, 31, rue du Javelot, sur la dalle des Olympiades (13e) ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant.)
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 92
Conseil municipal
Modification des conditions d’octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 12 logements PLUS, situé 4749, rue Sedaine (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 20
Conseil municipal
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