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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Energie-Cités” (3.000 euros). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 2
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeubleen copropriété situé 5-7, rue des Beaux Arts et 8-10-12, rue Visconti (6ème) lots 31 et 62. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 25-5°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux Arts et 8-10-12, rue Visconti (6e) lot 81. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 25-4°
Conseil municipal

Vœu concernant les immeubles 26-30 rue de la Tombe-Issoire et 15-17 villa Saint-Jacques (14e).

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 100
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 22 juin 2002 entre la Ville de Paris et le Département de Paris pour la réalisation d’un centre de P.M.I. sur les terrains de l’ancien Hôpital Hérold, à l’angle de la rue du Général Brunet et de la rue Francis Ponge (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour assurer la maintenance curative, d’évolutions fonctionnelles, réglementaires et techniques, d’assistance technique de l’application de gestion budgétaire et comptable “SYSIF” (Système d’Informations Financières). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 2
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation d’exploiter le centre de tri et de valorisation de déchets Isséane, situé 47 à 103, quai Franklin-Roosevelt à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), formulée par le Syndicat Mixte Central de Traitement des Ordures Ménagères au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 820.000 euros à la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales 211, avenue Jean-Jaurès (19e) pour le Théâtre Paris-Villette. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 33
Conseil municipal

Aménagement de l’immeuble 4 rue de Chaumont (19e). - Avis favorable à l’instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur l’immeuble . M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 46-2°
Conseil municipal

Remplacement d’un fonctionnaire titulaire de la Ville de Paris mis à disposition auprès de l’Association Internationale des Maires Francophones (A.I.M.F.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DRH 23
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la réfection générale des peintures au groupe scolaire 31-39, rue Saint Bernard (11ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant . M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de créer la carte de stationnement de surface SESAME REPARATEUR destinée à être délivrée aux professionnels concernés de Paris et des départements de la petite couronne. M. Denis BAUPIN et Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 90
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Société Historique du VIe arrondissement dont le siège social est situé à la Mairie du 6e, 78, rue Bonaparte (6e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 159
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 600 euros à l’Union des d’associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 11ème arrondissement, U.A.A.C.V.G du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 5
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 14.000 euros à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” dont le siège social est situé 9 rue de Mulhouse (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 90
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Association Emir Abdelkader, Maison des Associations du 13e arrondissement, boîte 39, 11 rue Caillaux (13e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 42
Conseil municipal

Communication du bilan du quatrième programme quinquennal de travaux réalisé par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris au cours de la période 2002-2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 11
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Marraines et versement de la cotisation pour 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 14
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 11
Conseil municipal

Vœu relatif à la diffusion des journaux gratuits.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 124
Conseil municipal