Débat-Délibs

Subvention à l’association “Escrime des Quais de Seine”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 236

Conseil municipal

Subvention à l’association “ Fédération Nationale du Folklore Français ”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DDEE 95

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “Allée Django Reinhardt” à une allée du square de la Raffinerie de Say (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPJEV 32

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gratuite et précaire des locaux communaux situés dans le bâtiment Pierre Lescot du Forum des Halles 101, rue Rambuteau (1er), avec l’association “Les Restaurants du Cœur-Les Relais du Cœur de Paris”, dont le siège social est situé 4, cité d’Hauteville (10e), pour les activités d’un Relais du Cœur et d’un “Resto bébé”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MARS 2007

Déliberation

2007 DASES 7

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° pour la rénovation du Bassin Ecole Vitruve 62, rue Vitruve (20e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 253

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 920.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 28

Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture de classes dans le 13e arrondissement.

MARS 2007

Déliberation

2007 V. 96

Conseil municipal

Vœu relatif aux motifs qui ont conduit l’Exécutif municipal à rejeter les vœux et amendements présentés lors de l’arrêt du Plan de déplacements de Paris.

MARS 2007

Déliberation

2007 V. 126

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé Conception, organisation et animation du test d’aptitude préalable, préparation et présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire “poids lourds” E(B), C, C et E(C), E(C), pour les agents des directions de la Mairie de Paris n° 05-11-163. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DRH 17

Conseil municipal

Subvention à l’association “Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DASCO 24

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’association “La Galerie du Haut Pavé” 3, quai de Montebello (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 198

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée” 60, rue des Saints-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 186

Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 30

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’accessibilité pour tous à la Mairie du 13e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPA 93

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du code des marchés publics avec l’association de préfiguration de la régie de quartier “Saint-Blaise-Charonne” pour l’insertion professionnelle d’habitants du 20e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPE 48

Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations (l’ACORT, SSAE) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration des immigrés vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPVI 5

Conseil municipal

Mise en œuvre d’une priorité bus à Paris 1ère tranche - 2e partie (ligne 96). - Demande de subventions au Syndicat des Transports d’Ile-de-France et à la Région Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DVD 18

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au Comité d’Ile-de-France de Lutte. - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 106

Conseil municipal

MA 7 - Subvention à l’association “Intergroupe parlementaire de l’Outre Mer” pour la mise en œuvre d’un colloque sur la situation et l’avenir des étudiants originaires d’Outre-Mer. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour les Jardins Botaniques de Paris une convention fixant le cadre dans lequel s’inscriront les relations de cette dernière avec la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPJEV 36

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l’association “Escrime des Quais de Seine”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “ Fédération Nationale du Folklore Français ”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Attribution de la dénomination “Allée Django Reinhardt” à une allée du square de la Raffinerie de Say (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° pour la rénovation du Bassin Ecole Vitruve 62, rue Vitruve (20e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 920.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la fermeture de classes dans le 13e arrondissement.

Vœu relatif aux motifs qui ont conduit l’Exécutif municipal à rejeter les vœux et amendements présentés lors de l’arrêt du Plan de déplacements de Paris.

Subvention à l’association “Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’association “La Galerie du Haut Pavé” 3, quai de Montebello (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée” 60, rue des Saints-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution de subventions à deux associations (l’ACORT, SSAE) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration des immigrés vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Mise en œuvre d’une priorité bus à Paris 1ère tranche - 2e partie (ligne 96). - Demande de subventions au Syndicat des Transports d’Ile-de-France et à la Région Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention de fonctionnement au Comité d’Ile-de-France de Lutte. - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MA 7 - Subvention à l’association “Intergroupe parlementaire de l’Outre Mer” pour la mise en œuvre d’un colloque sur la situation et l’avenir des étudiants originaires d’Outre-Mer. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour les Jardins Botaniques de Paris une convention fixant le cadre dans lequel s’inscriront les relations de cette dernière avec la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

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Débat Delib

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