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Fixation du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DF 12
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rassemblement par le Sport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 167
Conseil municipal

Modification de dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-1°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLA-I situé 18, rue Caillié (18ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 32-1°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations sportives parisiennes pratiquant le jeu d’échecs. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Maison de la culture yiddishBibliothèque Medem”, 18, passage Saint-Pierre Amelot (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 175
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Paris 14” 20, avenue Marc-Sangnier (14e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 522.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située 9-11, rue de la Pépinière (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 254
Conseil municipal

Subvention à l’association “Groupement Etudiant Nationale d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 48
Conseil municipal

Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 53
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages” (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 83
Conseil municipal

Attribution de subventions à deux associations (Ciemi, Génériques) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. - Signature d’une convention pluriannuelle de trois ans conclue entre la Ville de Paris et l’association CIEMI. - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 16 octobre 2006 entre la Ville de Paris et l’association Génériques. - Signature d’une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Paris et l’association Génériques. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPVI 4
Conseil municipal

CAS 19 - Attribution d’une subvention d’investissement complémentaire de 1.840.000 euros au bénéfice du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, pour la construction d’une nouvelle résidence-santé sur le terrain de l’ancien hôpital Hérold (19e) (avenant n° 1 à la convention du 29 juillet 2004), dans le cadre du schéma directeur de création et de modernisation des résidences-santé. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DF -
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien de la Ville au projet BABEL CAUCASE.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 130
Conseil municipal

Constitution d’une servitude de passage pour piétons et issue de secours grevant la parcelle située 187 à 191, rue Saint Charles / 13 à 19 rue Varet (15e) au profit du lot de volume n°1 à usage de crèche dépendant de l’immeuble municipal situé sur la parcelle 193 rue Saint Charles (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2007.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’assistance technique au maître d’ouvrage pour le suivi et le contrôle technique des travaux de structure de construction de la passerelle Simone de Beauvoir à Paris (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 6
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris “Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique” dont le siège social est situé à la Maison des Associations, 5, rue Perrée (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 95
Conseil municipal

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 280
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société “Mon Jardin et Ma Maison” dans le cadre du “Concours Main Verte” édition 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 65
Conseil municipal