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2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la distribution du film “Une Vérité qui dérange” dans les collèges parisiens.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, Votes spécifiques.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, Annexe n° 1 - Votes spécifiés par les groupes communiste et Union pour la démocratie française

MARS 2007
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MARS 2007
Débat
Conseil général

Introduction.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 124 G - DLH 3 G - Mise en place dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement d’une expérimentation visant à la mobilisation du parc privé de logements en faveur des personnes défavorisées. Voeu déposé par l’Exécutif.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DDEE3G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Centre d’entreprises Paris innovision” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2007. - Montant total : 500.000 euros. 2007, DDEE 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “Paris Biotech santé” attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2007. - Montant : 440.000 euros. 2007, DDEE 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “AGORANOV” attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2007. - Montant : 340.000 euros.

MARS 2007
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 32 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes, avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la résidence-santé Hérold située 60-78, rue du Général-Brunet (19e).

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

MARS 2007
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MARS 2007
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

MARS 2007
Débat
Conseil général