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2007, DSTI 9 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert (en 4 lots) pour la fourniture et la livraison d’équipements informatiques et de prestations nécessaires à la personne publique.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Introduction.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatifs à la diffusion des journaux gratuits. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration du dispositif de prévention des expulsions.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DJS 295 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de prestations de service pour l’exploitation de la piscine Joséphine Baker (13e) relatif à la résiliation amiable dudit marché d’exploitation. 2007, DJS 312 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de prestation de services pour l’exploitation de la piscine Joséphine Baker amarée au Port de la Gare (13e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d’architecture.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la prise d’un arrêté pris pour le stationnement aux abords du marché Navier.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les caisses des écoles une convention d’occupation des locaux de restauration du 1er degré par les caisses des écoles.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DFPE 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “People & Baby”, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement collectif de Petite enfance situé 18-24, passage Duhesme (18e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Michel CHARZAT et adopté par la majorité municipale du Conseil du 20e arrondissement, relatif à la dénomination du square 27, rue Pixérécourt “square Emmi Pikler”.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’opération “Paris accueille ses soldats”.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 39 - Subvention de fonctionnement à l’Université Pierre et Marie Curie (Paris VI) 4, place Jussieu (5e), destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant à la convention correspondante “Cap en Fac” avec l’Université Pierre et Marie Curie. - Montant : 27.000 euros.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre musical de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Edouard-Colonne (1er), deux conventions annuelles, l’une relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 17.446.000 euros, l’autre relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 200.000 euros.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au terrain de sport 47, rue Jenner, dans le 13e arrondissement.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’Association Cité européenne des Récollets 1, rue d’Enghien (10e). Montant : 100.000 euros.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DLH 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 5 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’Etat, relative à la délégation de compétences au Département de Paris en matière d’aides au logement.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 120 G - Approbation du principe d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation d’une étude des dynamiques d’insertion des allocataires du RMI du Département de Paris, ainsi que de son lancement. - Approbation des pièces du marché jointes au projet et autorisation de lancer une consultation négociée en cas d’appel d’offres infructueux.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 118 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Quadra” une convention relative à la mise en place et à l’animation d’un atelier intitulé “Parcours de revalorisation de soi” en direction d’allocataires du RMI du 10e arrondissement.

MARS 2007
Débat
Conseil général