153 résultats

Trier par :
Résultats par page

2007, DRH 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention générale passée avec le Crédit municipal de Paris pour l’octroi de prêts sociaux. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise en place de dispositifs de prêts sociaux à destination des agents de collectivité parisienne et des Parisiens les plus modestes. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’attribution d’une aide alimentaire et médicale aux réfugiés sahraouis des camps de la région de Tindouf.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 17 - Approbation d’une convention d’occupation du domaine public autorisant M. ZWOLAK Boleslas à exploiter sur la voie publique un mini-kiosque, propriété de la Ville de Paris, pour y exercer la vente de livres.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d’architecture. (Suite).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Condoléances.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Observations sur le déroulement de la séance.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDEE 44 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA SFD pour l’exploitation d’une boutique de téléphonie mobile “Espace SFR” située 71-73, avenue des Champs-Elysées (8e). 2007, DDEE 75 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA GEPSA pour la gestion d’un centre de rétention administrative sis avenue de l’Ecole de Joinville (12e). 2007, DDEE 79 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS PSG Merchandising pour l’exploitation d’une boutique d’articles de sport à l’enseigne PSG située 27, avenue des Champs-Elysées (8e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 88 - DJS 296 - Subvention à l’association “Festival étudiant contre le racisme et les discriminations” pour organiser le festival éponyme. - Montant : 18.000 euros.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPJEV 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé en procédure adaptée pour les prestations de Maîtrise d’oeuvre dans le cadre de la restructuration du pavillon Indochine dans le Jardin d’Agronomie Tropicale situé 45 bis, avenue de la Belle Gabrielle (12e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien de la Ville de Paris aux femmes d’Iran militant pour leurs droits.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert, de prestations complémentaires et d’augmentation de délai au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant la réhabilitation du Louxor, 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, SGRI 21 - DAC 252 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Anna Politkovskaia, Hall d’accueil de la Maison des Journalistes, 35, rue Cauchy (15e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Observation sur le déroulement de la séance.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe communiste concernant la Monnaie de Paris.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPJEV 32 - Attribution de la dénomination “Allée Django Reinhardt” à une allée du square de la Raffinerie de Say (13e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 185 - Création d’une régie à caractère industriel et commercial dotée de l’autonomie financière et de la personnalité morale pour la gestion du “104 Cent Quatre” au 104, rue d’Aubervilliers et 5, rue Curial (19e). - Approbation des statuts de la régie. - Fixation de la dotation initiale. - Désignation du directeur général. Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste, et adopté par le Conseil du 19e arrondissement, relatif à la composition du Conseil d’administration du “104”. Amendement n° 64 bis déposé par l’Exécutif.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la participation financière de la Ville aux investissements en capacité concernant la ligne 13.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPJEV 17 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation d’exploiter le centre de tri et de valorisation de déchets Isséane situé 47 à 103, quai Franklin-Roosevelt à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), formulée par le Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) au titre de la réglementation relative aux Installations classées pour la Protection de l’Environnement.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la mise en place d’un système d’échange d’appartements entre locataires de bailleurs sociaux.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal