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2007 (153)
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Débat (153)
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Vœu déposé par MM. BLISKO et COUMET relatif à la régularisation des “sans-papiers”. Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des enfants scolarisés des familles sans-papiers. Vœu déposé par les groupes communiste et M.R.C. relatif aux contrôles de police.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 78 - Convention financière ANRU - Z.U.S. “Goutte d’Or” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence nationale pour la rénovation urbaine, l’État, la CDC, l’AFL, les bailleurs sociaux et les maîtres d’ouvrage concernés par le projet. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation du quartier ZUS Goutte-d’Or. Voeu déposé par MM. Francis COMBROUZE, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste tendant à la reconstitution de l’offre de logements sociaux.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 304 - Tarifs applicables aux usagers des centres d’animation de la Ville de Paris à compter du 1er septembre 2007.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DFPE 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Evancia Babilou”, ayant son siège social 45, boulevard Georges-Clemenceau à Courbevoie, un marché de mise à disposition de places d’accueil de Petite enfance au sein de la crèche d’entreprise Trocadéro situé 4-6, avenue Raymond-Poincaré (16e).
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux motifs qui ont conduit l’Exécutif municipal à rejeter les vœux et amendements présentés lors de l’arrêt du Plan de déplacements de Paris.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” située 15, rue Mahler (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Montant : 30.000 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 71 - Appel à candidatures pour la cession du terrain municipal situé 8, boulevard d’Indochine (19e).
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’achat de l’immeuble situé 36, rue du Fer-à-Moulin dans le 5e arrondissement.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la politique de prévention dans le 14e arrondissement.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Jacques BOUTAULT, Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” afin d’instaurer une “pollutaxe” pour les exploitants de restaurants et bars recourant au chauffage au gaz des terrasses ouvertes.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par MM. Francis COMBROUZE, Serge BLISKO, Jérôme COUMET, Mme Nicole BORVO, et adopté par la majorité municipale du Conseil du 13e arrondissement, relatif au retard de l’ouverture de la station “Olympiades”. Voeu déposé par l’Exécutif.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DFPE 256 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Eurosites dans le cadre du marché passé en procédure adaptée relatif à l’organisation d’un séminaire pour les responsables des structures municipales d’accueil de Petite enfance de la Ville de Paris.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DASCO 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association départementale de l’Office central de la coopération à l’école (OCCE 75) une convention de mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l’immeuble 149, rue de Vaugirard (15e), loués par la Ville de Paris à l’AP-HP.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’acquisition d’un hôtel dans le 10e pour le transformer en logements sociaux en faveur des plus démunis.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle sur projet relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Etablissement public du parc et de la Grande Halle de la Villette situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e). Montant : 165.000 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, avec l’association “Les Amis de Magnum Photos”, 19, rue Hégésippe-Moreau (18e), un bail emphytéotique administratif pour les locaux situés 6, impasse de la Défense (18e), ainsi qu’une convention annuelle sur projet d’équipement relative à l’octroi d’une subvention. - Montant : 850.000 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Promosalons” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. - Montant : 75.000 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
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