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2007 (153)
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Débat (153)
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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un outil parisien de prévention de la dégradation des copropriétés en difficulté.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Michel CHARZAT, et adopté par la majorité municipale du Conseil du 20e arrondissement, relatif au centre de vacances de la caisse des écoles “Les Trembleaux”. Voeu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Marie-Pierre MARTINET, M. Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif au rachat par la Ville d’un centre de vacances détenu par la caisse des écoles du 20e arrondissement.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au devenir du terrain municipal situé à l’angle du boulevard Brune et de la rue Julia-Bartet dans le 14e arrondissement. Voeu déposé par l’Exécutif.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts”, relatif aux travaux illégaux réalisés pour la réouverture de Bobino rue de la Gaîté dans le 14e arrondissement.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. LELLOUCHE relatif à Cesare BATTISTI.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DVD 81 - Attribution de cinq marchés de maîtrise d’oeuvre pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte d’Ivry à la Porte de la Chapelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de les signer. 2006, DVD 275 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) et la Région Ile-de-France une convention relative aux études et expertises nécessaires en vue de l’établissement par le STIF du schéma de principe et du dossier d’enquête publique de l’opération d’extension à l’Est de la ligne de tramway T3. Vœu déposé par M. BLISKO. Vœu déposé par Mmes BLUMENTHAL et MAZETIER. Vœux déposés par l’Exécutif.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Annexe n° 1 - Liste des questions de la séance du Conseil de Paris des lundi 26 et mardi 27 mars 2007 siégeant en formation de Conseil municipal. Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2007-61 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant la double tarification entraînée par le remplacement à l’est du pont de Garigliano, du bus PC 1 par le tramway T3. Libellé de la question :
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
VI - Question d’actualité déposée par M. GALLAND et Mme MARIANI, élus non-inscrits, à M. le Maire de Paris concernant le P.L.U.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DFPE 6 - Approbation du principe de réalisation des travaux pour la construction de deux crèches collectives, l’une de 66 places, la seconde de 33 places, 29-31, rue du Javelot, sur la dalle des Olympiades (13e) ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’égalité d’accès des Parisiens à l’Internet à très haut débit.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’augmentation des dotations aux crèches municipales afin de favoriser l’achat de produits issus de l’agriculture biologique.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la restauration et la repose de la statue de l’Archange Saint-Michel.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 7 - Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 4e arrondissement. - Montant total : 6.930 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 100 - Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de l’animation culturelle à Paris (ADAC - Paris Ateliers) située 113, rue Nationale (13e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 4.410.000 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste concernant les rapports de la collectivité avec les opérateurs de télécommunication. Vœu déposé par l’Exécutif.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” concernant une remise gracieuse relative à une dette de loyer de deux associations (S.A.R.A. et C.C.P.) gestionnaires d’ateliers/artistes dans le 14e arrondissement. Amendement n° 66 bis déposé par l’Exécutif.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche et M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’ouverture d’une classe supplémentaire école Saint-Maur dans le 11e arrondissement. Voeu déposé par M. Serge BLISKO, M. Jérôme COUMET, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, adopté par la majorité municipale du Conseil du 13e arrondissement, relatif à la fermeture de classes dans le 13e arrondissement. Voeu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Georges SARRE et les membres des groupes communiste et du Mouvement républicain et citoyen, relatif à la rentrée scolaire 2007.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 1 - Attribution de la dénomination définitive “rue Emilie du Châtelet” à une voie située dans le 13e arrondissement de Paris.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
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