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2007 (153)
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Débat (153)
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2007, Dépôt de questions d’actualité.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au développement d’un pôle public de recherches sur l’eau autour du C.R.E.C.E.P.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 41 - Constitution d’une servitude de passage pour piétons et issue de secours grevant la parcelle située 187 à 191, rue Saint-Charles / 13 à 19, rue Varet (15e) au profit du lot de volume n° 1 à usage de crèche dépendant de l’immeuble municipal situé sur la parcelle 193, rue Saint-Charles (15e).
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 20 - Subventions annuelles de fonctionnement à 14 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 17.700 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DASCO 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office central de la coopération à l’école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels ainsi que des voyages et projets pédagogiques dans les écoles primaires.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Examen des questions d’actualité.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Annexe n° 2 - Question n° 51.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DPVI 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat urbain de cohésion sociale avec l’Etat pour la période 2007-2009. Vœu déposé par le groupe U.M.P.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 101 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour l’animation des musées de la Ville de Paris.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
I - Question d’actualité déposée par le groupe U.D.F. à M. le Préfet de police relative au rapport de l’Observatoire national de la délinquance.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par Mmes Nicole AZZARO, Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts” afin d’encourager les associations de commerçants à réaliser des économies d’énergie pour les illuminations qu’elles mettent en œuvre.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, SGRI 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale d’objectifs en avril 2005 avec l’Association internationale des Maires francophones (A.I.M.F.). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.733.040 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 16 - Attribution de la dénomination “rue Julie Daubié” à une voie du 13e arrondissement de Paris.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DJS 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-1-5° et de déposer une demande de permis de construire pour la création de la couverture du roller park du parc de Bercy (12e). Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’une aire de jeux de ballons dans le parc de Bercy.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DU 80 - Cession à la Lyonnaise des Eaux de l’usine des eaux d’Aubergenville (Yvelines).
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Adoption de comptes rendus.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DDEE 119 - DVD 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Vinci Park CGSt une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la Foire du Trône 2007 de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention pour la mise en service pendant la Foire du Trône 2007 de navettes circulant dans le 12e arrondissement.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, DAC 116 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’établissement public “la Maison des Métallos” qui a son siège 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e), l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 840.000 euros.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien de la Ville de Paris au projet Babel Caucase. Amendement n° 71 bis déposé par l’Exécutif.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
2007, Voeu déposé par M. Jacques BOUTAULT, Mmes Pénélope KOMITÈS, Mylène STAMBOULI et adopté à l’unanimité par le Conseil du 2e arrondissement, relatif au devoir de mémoire des enfants juifs non scolarisés et déportés.
MARS 2007
Débat
Conseil municipal
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