153 résultats

Trier par :
Résultats par page

2007, Voeu déposé par M. Jacques BRAVO, et adopté par le Conseil du 9e arrondissement, relatif à l’accessibilité des P.M.E. aux commandes publiques des collectivités territoriales. Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à une commande publique responsable.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la dénomination “collège Lucie Aubrac” au collège de la Fontaine au Roi. Voeu déposé par M. Pierre AIDENBAUM et adopté par le Conseil du 3e arrondissement, relatif à la dénomination d’un lieu du 3e arrondissement en mémoire à Lucie Aubrac.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place avec la Caisse régionale d’assurance maladie du mécanisme de subrogation en faveur des agents contractuels.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste relatif à la création du district de football parisien.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Marie-Pierre MARTINET, M. Denis BAUPIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la signature d’une convention d’occupation précaire avec l’association “La Maison de la Plage”.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Geneviève BELLENGER, M. Pascal CHERKI, et adopté à l’unanimité du Conseil du 14e arrondissement, concernant les immeubles 26-30, rue de la Tombe-Issoire et 15-17, villa Saint-Jacques.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 64 - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local et d’une aire de stationnement dans l’ensemble immobilier situé 94 à 108, rue des Poissonniers (18e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” visant à interdire le recours à la climatisation dans les Z.A.C. et les secteurs d’aménagement. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DDATC 14 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Villes Maraines et versement de la cotisation pour 2007.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DF 16 - Autorisation des administrateurs représentant la Ville de paris au Conseil d’administration de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) - Eau de Paris, à voter un projet de résolution prévoyant la cession intégrale des parts de Veolia Eau et de Lyonnaise des Eaux au profit de la Caisse des dépôts et consignations. - Autorisation du représentant de la Ville de paris - porteur de parts - aux Assemblées générales de la SAGEP - Eau de Paris à approuver ladite cession.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Observations sur le déroulement de la séance.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme BARANDA relatif à la maigreur des mannequins, dommageable à la santé.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAJ 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive modifiée du Point d’accès au Droit (PAD) du 19e arrondissement.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. “RAFU” une convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’ancien théâtre des Trois Baudets, 2, rue Coustou (18e).

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre national des arts plastiques, dans le cadre de l’accompagnement artistique du tramway, précisant les modalités de collaboration entre le CNAP et la Ville de Paris, portant sur l’oeuvre originale de l’artiste Bertrand Lavier et de percevoir la participation financière qui s’y attache.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 46 - Aménagement de l’immeuble 4, rue de Chaumont (19e). - Avis favorable sur le projet d’aménagement du 4, rue de Chaumont (19e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération. - Instauration du sursis à statuer. - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur cet immeuble.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Georges SARRE et les membres des groupes communiste, du Mouvement républicain et citoyen sur les associations “politique de la ville”.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au sauvetage du Théâtre du Nord-Ouest.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPA 103 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création de rangements pour les ateliers aux Cours des Beaux Arts sis 80, boulevard Montparnasse (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée.

MARS 2007
Débat
Conseil municipal