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Débat Délib
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2007 (125)
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Conseil général (125)
Document
Débat (17)
Déliberation (108)
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2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
MARS 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 32 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes, avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la résidence-santé Hérold située 60-78, rue du Général-Brunet (19e).
MARS 2007
Débat
Conseil général
2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
MARS 2007
Débat
Conseil général
Ouverture de la séance.
MARS 2007
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
MARS 2007
Débat
Conseil général
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