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G - Attribution d’une subvention d’équipement de8.435 euros à Fondation Croix-Saint-Simon pour l’amélioration de l’accueil du Centre d’Accueil de Jour l’Etimoë sis 29, rue de Fontarabie (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle habilitant l’établissement à héberger des personnes âgées dépendantes et la convention d’habilitation à l’aide sociale avec la SARL MAPAD santé pour la résidence Océane située 23, rue Wallenberg (19e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 96
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n°4 à la convention de délégation de gestion des aides départementales pour l’amélioration de l’habitat privé avec l’ANAH. M. Jean-Yves MANO et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n°5 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’Etat, relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant avec l’association “Chômeurs et Précaires de Paris” pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité, lequel prévoit notamment l’attribution d’une subvention de 41.400 euros au titre de l’exercice 2007. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 5
Conseil général

G - Subvention d’équipement à l’Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay (Val de Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association d’entraide “Vivre” une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son Service d’accompagnement à la vie sociale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 110
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “L’âge d’Or de France” située 44, rue de Babylone 75007 PARIS au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 60
Conseil général

2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DLH 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 5 à la convention conclue le 20 avril 2005 avec l’Etat, relative à la délégation de compétences au Département de Paris en matière d’aides au logement.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 120 G - Approbation du principe d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation d’une étude des dynamiques d’insertion des allocataires du RMI du Département de Paris, ainsi que de son lancement. - Approbation des pièces du marché jointes au projet et autorisation de lancer une consultation négociée en cas d’appel d’offres infructueux.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 118 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Quadra” une convention relative à la mise en place et à l’animation d’un atelier intitulé “Parcours de revalorisation de soi” en direction d’allocataires du RMI du 10e arrondissement.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la distribution du film “Une Vérité qui dérange” dans les collèges parisiens.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, Votes spécifiques.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, Annexe n° 1 - Votes spécifiés par les groupes communiste et Union pour la démocratie française

MARS 2007
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

MARS 2007
Débat
Conseil général

Introduction.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DASES 124 G - DLH 3 G - Mise en place dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement d’une expérimentation visant à la mobilisation du parc privé de logements en faveur des personnes défavorisées. Voeu déposé par l’Exécutif.

MARS 2007
Débat
Conseil général

2007, DDEE3G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Centre d’entreprises Paris innovision” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement au titre de l’exercice 2007. - Montant total : 500.000 euros. 2007, DDEE 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “Paris Biotech santé” attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2007. - Montant : 440.000 euros. 2007, DDEE 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l’association “AGORANOV” attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2007. - Montant : 340.000 euros.

MARS 2007
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

MARS 2007
Débat
Conseil général