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2005 (362)
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Conseil municipal (362)
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Déliberation (362)
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 12
Conseil municipal
Vœu concernant la situation au Liban.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 126
Conseil municipal
des membres présents
MARS 2005
Déliberation
2005 SGRI 18
Conseil municipal
Appel d’offres ouvert pour la fourniture de vélos et de leurs pièces détachées et accessoires en deux lots séparés destinés aux parcs des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DMG 11
Conseil municipal
Vœu relatif à l’introduction d’ordinateurs simplifiés dénommés “Mi Ni Net” dans les foyers logements gérés par le Centre d’Action sociale de la Ville de Paris.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 137
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale de Paris CFE-CGC ayant son siège social 59-63, rue du Rocher (8e). - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer et d’une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 8-5°
Conseil municipal
Vœu relatif à la Petite Ceinture Ferroviaire dans le 15e arrondissement.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 147
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Max Aub au 3, cité Trévise (9e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 125
Conseil municipal
Indemnité au Président du CODEV. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 44
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 19
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation sur appels d’offres d’un marché de travaux et d’un marché d’assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation des ouvrages d’assainissement du 2e arrondissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure
MARS 2005
Déliberation
2004 DPE 154
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Mairie de Paris et l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7-9, rue Euryale Dehaynin (19e). - Attribution de subventions de fonctionnement, loyer et gestion. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 8-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la cuisine et du 1er étage à la crèche collective située 56, rue Saint-Maur (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations de maintenance de serveurs et périphériques informatiques de marque “IBM” et “BULL”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DSTI 14
Conseil municipal
Vœu relatif au suivi de la mise en place des œuvres d’art dans les résidences-santé.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour l’exploitation d’un service de navettes à l’occasion de la foire du Trône dans le 12e arrondissement de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 11.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 23
Conseil municipal
Subvention à l’association “Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France” (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 4
Conseil municipal
Subvention à la Ligue d’Ile de France d’Aviron à NOGENT-SUR-MARNE (Val de Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 169
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’im-meuble en copropriété situé 26, rue Jacob (6e) lot 13. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2004 DLH 209-1°
Conseil municipal
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