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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 33
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Le printemps des enfants” située dans le 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 23
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2005
Déliberation
2005 R. 27
Conseil municipal

Autorisation donnée à la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartemental de la Région Parisienne (S.E.M.I.D.E.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 33 berceaux, en cœur d’îlot 33 et 33 bis rue Montgallet (12e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’Appel d’Offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartemental de la Région Parisienne (S.E.M.I.D.E.P.) pour la réalisation de cet équipement de petite enfance. - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de l’opération susvisée. -Approbation de l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DFPE 18
Conseil municipal

Réalisation d’une médiathèque, 41, rue d’Alleray (15e). - Approbation de l’avenant au marché de maîtrise d’œuvre et autorisation à la SEMEA 15, mandataire de la Ville de Paris, de signer ledit avenant pour le compte de cette dernière. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de dispositifs de répétition sonore de feux à l’usage des non voyants ou des mal voyants, de boîtiers d’activation manuelle et de télécommandes. M. Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 45
Conseil municipal

Versement d’une subvention exceptionnelle à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (S.A.S.P.) Stade Français CASG Paris 97, avenue de Versailles (16e) pour l’organisation du quart de finale de la Coupe d’Europe de Rugby à Paris le 2 avril 2005.-Approbation d’une convention d’aide au projet afférente à cette subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer suite au legs de Mme Dufet-Bourdelle à la Ville de Paris, deux protocoles d’accord transactionnels concernant deux anciens salariés de Mme Dufet-Bourdelle. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 83
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame-des-Champs Montparnasse-Rencontres” située dans le 14e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié, sans mise en concurrence, avec la société PARKEON S.A.S pour l’adaptation des horodateurs Strada et Totem en vue de l’acceptation du paiement Moneo. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 91-1°
Conseil municipal

Vœu relatif aux expulsions locatives.

MARS 2005
Déliberation
2005 V. 151
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2005
Déliberation
2005 R. 25
Conseil municipal

Vœu invitant la Ville de Paris à adhérer à l’Association HQE.

MARS 2005
Déliberation
2005 V. 133
Conseil municipal

Vœu concernant les foyers de travailleurs migrants.

MARS 2005
Déliberation
2005 V. 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement souterrain “Saint-Germain-l’Auxerrois” (1er), pour une durée de 3 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un Avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Syndicale Groupe des 10 Solidaires Paris ayant son siège social 37, rue de Bellefond (9e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention compensatrice de loyer. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 8-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt de demandes de permis de démolir et de construire présentées par l’association “Tennis Club de Paris” pour le stade de tennis municipal, 15, avenue Félix-d’Hérelle (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 183
Conseil municipal

Vœu en faveur de l’accès aux personnes porteuses de handicap mental dans les cinémas subventionnés par la Ville.

MARS 2005
Déliberation
2005 V. 123
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marcel Schmitt, 38, quai de la Rapée (12e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 118
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 950 euros à la FNACA - Comité du 19e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 9
Conseil municipal