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Vœu relatif à la fin de la trêve hivernale des expulsions à Paris le 15 mars 2005.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 150
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction d’un équipement scolaire et construction d’un bâtiment d’extension à l’école élémentaire, sise 41 bis, rue la Fontaine (16e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et un avenant à la convention du 6 juin 2003 relative à l’attribution d’une subvention annuelle d’équipement, à l’association Théâtre de la Ville, 16, quai de Gesvres (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 16
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “TATOULU” située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056.04.80.282 souscrit avec la société Papier & Compagnie. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 50
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 21
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 14
Conseil municipal
Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 19
Conseil municipal
Classement d’office dans le domaine public routier de la Ville de Paris et fixation des alignements de la rue Victorien Sardou située dans le 16e arrondissement de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 51
Conseil municipal
E 05 / 02 aux titres II, III, IV et V du Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative II - Personnes âgées III - Personnes handicapées adultes Prestations Articles
MARS 2005
Déliberation
2005 CAS 2
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de remaniement des postes d’éclairage public dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (Paris 13e, 14e et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 51
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Association Marché Foire de l’Odéon (6e) à titre de soutien pour la réalisation de la 8ème édition de l’exposition vente “Les Arts du Livre Contemporain” et la 9ème édition de l’exposition vente “Le meuble et l’objet contemporains”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 6
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Cyclo-Pouce” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 36
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 125
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 11
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 24
Conseil municipal
DF 21 - Autorisation de procéder à la scission de la copropriété située 10, rue des Lyanes (20e). Rétrocession des lots n° 117 et 133 dépendant de la copropriété située 10, rue des Lyanes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 20
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication d’un logement (lot n° 13) dépendant de l’immeuble, 18, rue des Bernardins (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 5
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 22
Conseil municipal
Vœu relatif à la convocation du Conseil postal du 20e arrondissement et à l’organisation d’une réunion publique avec la direction de La Poste.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 129
Conseil municipal
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