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Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours d’agent(e) de surveillance de Paris et des examens professionnels pour l’accès aux emplois d’agent(e) technique et d’agent(e) principal(e) de surveillance de Paris à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 PP 23
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et trois débarras (lots n° 19-22 et 31-32), libres d’occupation, dans l’immeuble, 23, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 13
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 5ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 51
Conseil municipal
Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres des 14 et 28 février 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAJ 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Théâtre Silvia Monfort, 106, rue Brancion (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à la SARL Cinéma La Pagode, située 57 bis, rue de Babylone (7e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 14
Conseil municipal
Autorisation à M le Maire de Paris de signer des conventions avec les associations gestionnaires de centres d’animation parisiens et les porteurs de projet du festival artistique étudiant “ici et demain”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 36
Conseil municipal
Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL W.B. (Cirque du Grand Céleste), située 21, rue deFécamp (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché relatif à la maintenance préventive et corrective de deux maisons du feu et de manœuvre de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situées au Fort de la Briche à Saint-Denis (93) et au groupement d’instruction à Villeneuve-Saint-Georges (94). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 PP 29
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 5 associations du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 55
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’“Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (ACERMA)” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDATC 17
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 725 euros à la FNACA - Comité du 14e (A00164). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 2
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 750 euros à la FNACA du 5e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASES 8
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “promenade Jean Vigo” à un espace situé dans le 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 78
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 15
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur la politique de la Ville en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 SG 46
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 6, rue Sainte-Anastase (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2004 DLH 195
Conseil municipal
Appel d’offres ouvert, en 4 lots séparés, pour la location de chariots élévateurs, grues, poids lourds et nacelles élévatrices, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DMG 4
Conseil municipal
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