Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (362)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (362)
Supprimer Document
Déliberation (362)
362 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation du domaine public pour un terrain situé 1, place Mazas (12e), sur lequel un bâtiment est mis à la disposition du Centre d’action sociale de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 89
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Gustave Baulin, 27, boulevard de la Tour-Maubourg (7e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DAC 117
Conseil municipal
Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 80
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication d’un logement (lot n° 4) dépendant de l’immeuble, 18, rue des Bernardins (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DU 31
Conseil municipal
Subventions à quatre associations de commerçants et d’artisans du 1er Arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 17
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation du marché d’assistance à maître d’ouvrage relatif à la coordination du schéma directeur de sécurité à la faculté de la Sorbonne, 46 / 48, rue Saint-Jacques (5ème). Mmes Pénélope KOMITÈS et Danièle POURTAUD, rapporteures.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPA 21-1°
Conseil municipal
Vœu relatif au site Saint-Vincent-de-Paul.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 139
Conseil municipal
Vœu relatif au Contrat d’avenir et au Contrat d’accompagnement dans l’emploi.
MARS 2005
Déliberation
2005 V. 131
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “Maison de la radio” dans le 16e arrondissement, pour une durée de 4 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DVD 79
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention passée entre la Ville de Paris et la Commission administrative de la Bourse du Travail, prorogeant ladite convention pour la période 2005-2007. - Attribution de la subvention de fonctionnement 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DDEE 9
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 23
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DLH 18
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 26, rue Jacob (6e) lots 14/17. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2004 DLH 209-2°
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du mouvement sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 21.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DJS 25
Conseil municipal
Subventions à trois associations ayant pour but de mener des actions illustrant les liens entre la Science et l’Art. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 42
Conseil municipal
Subvention versée à l’Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DASCO 1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la Charte d’Aalborg. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2005
Déliberation
2005 DPJEV 34
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2005
Déliberation
2005 R. 22
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|