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Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses à la crèche 10, rue de la Pointe d'Ivry (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 85-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de réfection totale du jardin à la crèche, 1, rue Eugène-Oudiné et à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 29
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des vestiaires football au complexe sportif Elisabeth 7, avenue Paul-Appell (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 71
Conseil municipal
Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total 10.600 euros à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment communal à l'ancien usage d'activité situé 11, rue Cadet (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Ministère des Affaires Etrangères une convention de travaux pour l'entretien des jardins de l'Hôtel de Ministre délégué à la coopération et à la francophonie, 20, rue Monsieur (7e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 28
Conseil municipal
Modifications des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement chargés de la collecte des ordures ménagères et du nettoiement de la voie publique au roulement et des personnels ouvriers chargés du nettoiement de la voie publique, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPE 17
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement des locaux commerciaux et associatif prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 21 logements PLUS située 85, rue Rambuteau (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 45-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commandes, pour la fourniture et la livraison de produits surgelés dans les établissements municipaux de Petite enfance, pour les années 2003, 2004 et 2005. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 35
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries métalliques et des stores à l'Ecole d'Application des Arts Appliqués BOULLE, 9, rue Pierre-Bourdan (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 68
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire 4, rue Charles Hermite et à l'école maternelle 2, rue Charles-Hermite (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 40
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des parements des façades de l'école maternelle sise 53 bis, rue Marx-Dormoy (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 87
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux d'arrosage automatique, de serrurerie, de bordure pierre et de plantation sur les espaces publics parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 4
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de maîtrise de maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux préparatoires à la mise en place de l'atelier-garage Lucotte dans le cadre de la mise en place du tramways sur les maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance de divers logiciels édités et distribués par les sociétés RSD et Program Product Sa en application de l'article 35-III-4° du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001). M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DSTI 15
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 7 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux, situé 1, rue Royer-Collard (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 13
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture et maintenance de photocopieurs, en 5 lots séparés, destinés à l'ensemble des services, des établissements scolaires de la Mairie de Paris, des Mairies d'arrondissement et des services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DMG 7
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de l'alimentation en eau potable route de l'asile national et de l'avenue de Gravelle dans le bois de Vincennes (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 5
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au 3e étage à l'école polyvalente sise 20, rue Etienne-Marcel (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 34
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment sur rue à l'école polyvalente située 28, rue Cambon (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 15
Conseil municipal
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