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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Charité Maternelle - Sol En Si" 64, rue de Lisbonne (8e), pour la gestion d'une crèche de 6 places située 28, rue du Saint Gothard (14e).- Montant : 67.513 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Orchestre de Paris", dont le siège social est situé 25, rue Mogador (9e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. (dossier D01064). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros à l'Association pour l'Expression et la Formation des Antillais et Guyanais (A.P.E.F.A.G.), pour l'organisation de rencontres-débats. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DDATC 102
Conseil municipal
Création d'un Espace Public Numérique au sein de l'Ecole Normale Sociale Torcy (18e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Ecole Normale Sociale Torcy. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DDAEE 3
Conseil municipal
Subvention à l'association "Anthropos" 75, rue Rébeval (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DDATC 28
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 25 logements locatifs à usage social, situé 35-37, rue de la Tour-d'Auvergne (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 9
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement à la crèche Thorel sise 8, rue Thorel (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 33
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'aménagement du carrefour Mazagran, porte de Gentilly (13e et 14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 6
Conseil municipal
Vœu concernant la mise en place des Contrats de sécurité d'arrondissement.
MARS 2003
Déliberation
2003 V 28
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique du corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DRH 4-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'accorder une subvention à l'association "Femmes et Entreprises" lui permettant de développer sa capacité d'accueil, d'écoute et de conseil des femmes souhaitant devenir chef d'entreprise. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 SG 10
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DRH 4-1°
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 159, rue Saint-Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 19
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement principal des 21 logements de l'opération d'acquisition amélioration située 85, rue Rambuteau (1er). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 45-2°
Conseil municipal
Attribution d'une indemnité différentielle en faveur de certains agents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PP 19
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert, concernant des prestations liées à l'utilisation des produits logiciels de la gamme "Business Objects" et à usage de l'ensemble des directions de la Ville de Paris, et comprenant un lot de formation et un lot d'assistance technique. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DSTI 14
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de locaux à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Ville", dont le siège social est situé 16, quai de Gesvres (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (dossier D02712). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 29
Conseil municipal
Subvention à l'Association Culturelle et Sportive du 18 de la rue Ampère (ACS) 27, rue Cardinet (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 56
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d'une Commission d'attribution de places en crèches dans le 5e arrondissement.
MARS 2003
Déliberation
2003 V 34
Conseil municipal
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