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G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture de la lingerie du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 48-1°
Conseil général
G - Subvention à des établissements scolaires du 13ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 5
Conseil général
G - Subventions à des établissements scolaires du 13ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n°4 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec MM. CHEMETOV et HUIDOBRO relatif à la construction d'un collège de 24 divisions rue Thomas-Mann (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 45
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14.490 euros à l'association "Personimages". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 64
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accepter le remboursement du contrat d'assurance-vie souscrit par Mme Thérèse LORAIN en faveur du Département de Paris, Directeur de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DDATC 43
Conseil général
G - Subvention à un établissement scolaire du 17ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 12
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de sols dans les circulations des deuxième et troisième étages au lycée-collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 10-1°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2, complémentaire à l'avenant NOEL BATIMENT SARL au marché à bons de commande de travaux relatifs à la maintenance et à l'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental (n° 99/42 389). Mme Mireille FLAM, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 9
Conseil général
G - Conventions passées entre le Département de Paris et les associations de prévention spécialisée : modification d'un article. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 106
Conseil général
G - Fixation du tarif de la vignette pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 2003 (campagne 2004). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DFAE 3
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation et mise en sécurité du gymnase au lycée-collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 10-2°
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des vestiaires du gymnase du lycée-collège Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 5-3°
Conseil général
G - Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert à bons de commande, en vue de la réalisation de travaux tous corps d'état de réhabilitation de locaux dans des immeubles départementaux du Département de Paris situés dans tous les arrondissements de Paris et dans la Région Ile-de-France. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 6
Conseil général
G - Subventions à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 14
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège Louise-Michel, 11, rue Poulmarch (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 23
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec "l'Association Visuel Internet Surdité Francophone" (A.V.I.SU.F.) fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 10.955 euros. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 7.822 euros à la même association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 32
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension du Centre de consultation maternelle et infantile, 70, rue du Chemin-Vert (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 16
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2.484 euros à l'Association de parents d'enfants handicapés et d'handicapés des personnels de police et du Ministère de l'Intérieur (A.P.E.H.H.P.P.M.I.) et Association des handicapés du Ministère de l'Intérieur (A.H.M.I.). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 71
Conseil général
G - Subvention à un établissement scolaire du 11ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 6
Conseil général
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