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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat Principal de l'Ensemble Immobilier Tour Maine-Montparnasse permettant l'installation d'un mât et d'une antenne sur le garde-corps du 59e étage de la Tour Maine-Montparnasse. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 39
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupe Théâtre de l'Echo" 53, rue Saint Blaise (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 10
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers chargés du dégraffitage/désaffichage et des espaces propreté des services techniques de la propreté de Paris de la direction de la protection de l'environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPE 13
Conseil municipal
Réalisation par la S.E.M.-Centre d'une opération d'acquisition amélioration comportant 21 logements PLUS et des locaux commerciaux et associatif située 85, rue Rambuteau (1er). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 45-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de modification des réseaux de chauffage à l'école élémentaire 33, place Jeanne-d'Arc (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 120
Conseil municipal
Signature d'un avenant prolongeant de huit semaines la durée de la convention de délégation de service public du marché aux puces de la rue Jean-Henri-Fabre (18e). Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.
MARS 2003
Déliberation
2003 DFAE 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif à l'organisation de séjours de vacances d'été à l'attention de jeunes parisiens de 14 à 16 ans pour l'été 2003 avec reconduction pour les étés 2004 et 2005 en application des articles 30 et 72-I-1 du Code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'Université René Descartes-Paris V d'une demande de permis de construire un escalier de secours extérieur au bâtiment de l'I.U.T. de Paris V situé 143, avenue de Versailles (16e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 33
Conseil municipal
Remboursement des frais de réfection engagés par Madame Nicole RICQ, gardienne de la mairie du 2e arrondissement, pour son logement de fonction. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DMG 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché n° 96-61-075 concernant les travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation dans les 8e, 17e et 18e arrondissements à Paris (lot n° 5) substituant la société S.E.M.-E.P. à la société S.E.M. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 78
Conseil municipal
Convention type relative aux stages rémunérés effectués à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris par les élèves des établissements d'enseignement supérieur. - Approbation de la convention type. - Autorisation de signer la convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PP 20
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 19 logements locatifs à usage social et 4 locaux commerciaux, situé 45-47, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 11
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 11 logements locatifs à usage social et 2 locaux commerciaux, situé 3, rue Frédéric-Sauton (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 17
Conseil municipal
Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Réhabilitation par la SGIM des parties communes et modernisation de 18 logements en PLUS et 10 logements PLS de l'immeuble situé 4 rue Ernest Renan (15ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 76-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour le curage, l'extraction et l'élimination des sables et produits divers des ouvrages d'assainissement de Paris (3 lots). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPE 19
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres destinés aux services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs attribuant une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Orchestral de Paris", dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e) (D02214). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 30
Conseil municipal
Modification des rétributions pour services rendus par le laboratoire de toxicologie et la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PP 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A "Cinéma Saint André des Arts", 30, rue Saint André des Arts (6e), relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au titre de la modernisation des salles "art et essai" parisiennes. - Montant 30.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 SG 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Thomas DEAMBROSIS-LARCHER, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 63
Conseil municipal
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