Débat-Délibs

59 - Vœu n° 34 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la préservation de l'ancienne brûlerie de café Molay.Vœu n° 34 bis déposé par l'Exécutif relatif à la préservation de l'ancienne brûlerie de café Molay

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

78 - 2003, DVD 201 - Programme 2002 d'opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 6e, 8e, 9e, 12e, 13e, 14e, 15e et 17e arrondissements.Vœu déposé par M. VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l'augmentation du nombre de bus affecté au réseau en 2003

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

4 - Evocation de la situation en Irak

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

13 - 2003, ASES 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'adhésion à un groupement de commandes constitué auprès de l'U.G.A.P. afin de permettre l'acquisition de matériels médicaux destinés aux services de la Ville de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

159 - QOC 2003-172 Question du Conseil du 14e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la proposition de la S.N.C.F. de reprendre des circulations régulières de trains sur la Petite ceinture au titre d'un projet touristique reliant les grands jardins parisiens

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

121 - QOC 2003-196 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris à propos des modalités du partenariat entre l'hôpital Bichat et l'hôpital Bretonneau (18e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

15 - 2003, ASES 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux conventions signées avec les associations "Accueil Goutte-d'Or", 10, rue des Gardes (18e) et "Ateliers pour les petits", 26, rue Durantin (18e), relatif aux conditions de versement des subventions d'équipement votées par le Conseil de Paris

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

5 - Observations sur le déroulement de la séance

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

27 - 2003, DAUC 34 - Secteur d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur 7 adresses

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

131 - QOC 2003-207 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la malpropreté du quartier "La Fourche - Guy-Môquet" (17e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

57 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif au colloque organisé à l'occasion du 20e anniversaire de la disparition de Raymond Aron

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

154 - QOC 2003-229 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant le dispositif de sécurité mis en place à Paris dans cette période d'extrême tension internationale

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

74 - 2003, DVD 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de projecteurs pour les illuminations

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

62 - Vœu déposé par les membres des groupes communiste, du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche et "Les Verts" concernant le procès d'Amina LAWAL

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

111 - QOC 2003-186 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le préjudice matériel subi par les commerçants de la rue du Chevalier-de-Saint-George (1er) suite au changement de nom de cette rue

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

80 - 2003, DVD 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (Société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des "Capucins") une convention pour définir les conditions d'occupation et d'utilisation de l'espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (5e et 14e) et de la rue de la Santé (13e et 14e).Vœu déposé par Mme Geneviève BELLENGER et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au projet de convention entre la Ville de Paris et la S.E.A.D.A.C.C

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

128 - QOC 2003-203 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de l'écoulement des caniveaux

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

10 - 2003, ASES 90 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché pour la mise en place et le fonctionnement d'un numéro vert d'appel anonyme et gratuit, permettant d'informer le public parisien dans le domaine de la sexualité, la contraception, la prévention et l'I.V.G. et de l'orienter sur le dispositif médico-social existant, dont les centres de planification et d'éducation familiale agrées

MARS 2003

Débat

Conseil général

8 - 2003, ASES 55 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Autisme 75" (13e). - Montant : 20.000 euros

MARS 2003

Débat

Conseil général

Débat Delib

213 résultats

59 - Vœu n° 34 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la préservation de l'ancienne brûlerie de café Molay.Vœu n° 34 bis déposé par l'Exécutif relatif à la préservation de l'ancienne brûlerie de café Molay

78 - 2003, DVD 201 - Programme 2002 d'opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 6e, 8e, 9e, 12e, 13e, 14e, 15e et 17e arrondissements.Vœu déposé par M. VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l'augmentation du nombre de bus affecté au réseau en 2003

4 - Evocation de la situation en Irak

159 - QOC 2003-172 Question du Conseil du 14e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la proposition de la S.N.C.F. de reprendre des circulations régulières de trains sur la Petite ceinture au titre d'un projet touristique reliant les grands jardins parisiens

121 - QOC 2003-196 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris à propos des modalités du partenariat entre l'hôpital Bichat et l'hôpital Bretonneau (18e)

5 - Observations sur le déroulement de la séance

1 - Ouverture de la séance

27 - 2003, DAUC 34 - Secteur d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur 7 adresses

131 - QOC 2003-207 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la malpropreté du quartier "La Fourche - Guy-Môquet" (17e)

57 - Vœu déposé par Mme Elisabeth de FRESQUET et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif au colloque organisé à l'occasion du 20e anniversaire de la disparition de Raymond Aron

154 - QOC 2003-229 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police concernant le dispositif de sécurité mis en place à Paris dans cette période d'extrême tension internationale

74 - 2003, DVD 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de projecteurs pour les illuminations

62 - Vœu déposé par les membres des groupes communiste, du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche et "Les Verts" concernant le procès d'Amina LAWAL

111 - QOC 2003-186 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le préjudice matériel subi par les commerçants de la rue du Chevalier-de-Saint-George (1er) suite au changement de nom de cette rue

128 - QOC 2003-203 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de l'écoulement des caniveaux

8 - 2003, ASES 55 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Autisme 75" (13e). - Montant : 20.000 euros

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