Débat-Délibs

94 - QOC 2003-175 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant le projet de réalisation d'un centre d'hébergement d'urgence pour femmes au 45, boulevard de Charonne (11e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

152 - QOC 2003-227 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement des horaires d'ouverture des services publics municipaux

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

50 - 2003, DAC 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service pour la scénographie et la production d'une exposition sur les boulevards des Maréchaux sud, dans le cadre du "Programme artistique du tramway Maréchaux sud"

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

105 - QOC 2003-242 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le problème du stationnement anarchique rue de Lorraine, dans la portion comprise entre l'avenue Jean-Jaurès et la rue Petit (19e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

117 - QOC 2003-192 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur le problème des chambres de service transformées en "chambres closes" dans lesquelles des jeunes femmes vivent dans des conditions d'hygiène déplorables

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

137 - QOC 2003-215 Question de MM. Christophe LEKIEFFRE, Jean-François LEGARET et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la situation financière du Conservatoire du centre de Paris Wolfgang Amadeus Mozart (2e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

163 - Liste des membres présents

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

22 - 2003, JS 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser les aides financières aux lauréates et lauréats de l'opération "Paris jeunes aventures"

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

109 - QOC 2003-184 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'information des élus en matière de labels "bio" et d'alimentation destinée aux collectivités d'enfants

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

140 - QOC 2003-236 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris au sujet de l'attitude de la Ville vis-à-vis de la régie de quartier "Les Amandines" (20e)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

6 - 2003, DFAE 5 - Mise en conformité des statuts de la S.I.E.M.P. avec la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et autorisation du transfert de 29,4 % du capital social au profit de l'OCIL et de la CDC

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

66 - 2003, DFAE 32 - Subvention à l'U.C.I.A.P. du 7e arrondissement pour la réalisation d'une animation commerciale

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

149 - QOC 2003-224 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du règlement municipal permettant aux personnes indigentes de bénéficier d'obsèques et d'une sépulture décente

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

102 - QOC 2003-239 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la mise aux normes de sécurité de l'immeuble sis 59, rue de Rivoli (1er)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

123 - QOC 2003-198 Question de Mme Jeanne CHABAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'application par la collectivité parisienne des dispositions de la loi dite "Le Pors" prévoyant des procédures de titularisation

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

26 - 2003, DAUC 4 - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "La Chapelle", 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.130 euros

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

153 - QOC 2003-228 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police au sujet de l'application de l'A.R.T.T pour les fonctionnaires de la Préfecture de police

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

47 - 2003, DAC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn-Carlson", Cartoucherie de Vincennes, route du Champ-de-Manoeuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 155.000 euros

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

54 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

29 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

213 résultats

94 - QOC 2003-175 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant le projet de réalisation d'un centre d'hébergement d'urgence pour femmes au 45, boulevard de Charonne (11e)

152 - QOC 2003-227 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement des horaires d'ouverture des services publics municipaux

50 - 2003, DAC 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service pour la scénographie et la production d'une exposition sur les boulevards des Maréchaux sud, dans le cadre du "Programme artistique du tramway Maréchaux sud"

137 - QOC 2003-215 Question de MM. Christophe LEKIEFFRE, Jean-François LEGARET et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la situation financière du Conservatoire du centre de Paris Wolfgang Amadeus Mozart (2e)

163 - Liste des membres présents

22 - 2003, JS 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser les aides financières aux lauréates et lauréats de l'opération "Paris jeunes aventures"

109 - QOC 2003-184 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'information des élus en matière de labels "bio" et d'alimentation destinée aux collectivités d'enfants

140 - QOC 2003-236 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris au sujet de l'attitude de la Ville vis-à-vis de la régie de quartier "Les Amandines" (20e)

6 - 2003, DFAE 5 - Mise en conformité des statuts de la S.I.E.M.P. avec la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et autorisation du transfert de 29,4 % du capital social au profit de l'OCIL et de la CDC

66 - 2003, DFAE 32 - Subvention à l'U.C.I.A.P. du 7e arrondissement pour la réalisation d'une animation commerciale

149 - QOC 2003-224 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du règlement municipal permettant aux personnes indigentes de bénéficier d'obsèques et d'une sépulture décente

102 - QOC 2003-239 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la mise aux normes de sécurité de l'immeuble sis 59, rue de Rivoli (1er)

123 - QOC 2003-198 Question de Mme Jeanne CHABAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'application par la collectivité parisienne des dispositions de la loi dite "Le Pors" prévoyant des procédures de titularisation

26 - 2003, DAUC 4 - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'association "La Chapelle", 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.130 euros

153 - QOC 2003-228 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police au sujet de l'application de l'A.R.T.T pour les fonctionnaires de la Préfecture de police

47 - 2003, DAC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn-Carlson", Cartoucherie de Vincennes, route du Champ-de-Manoeuvre (12e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 155.000 euros

54 - Suspension et reprise de la séance

29 - Suspension et reprise de la séance

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