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116 - QOC 2003-191 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos des nuisances occasionnées par une centrale à béton, quai Saint-Exupéry (16e) et des mesures à prendre afin d'y remédier
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2003-188 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet de la procédure de classement dans le domaine des demi-sols de voies privées situées avenues Marcel-Proust et René-Boylesve (16e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
61 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
89 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
46 - 2003, DAC 98 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Brahim Bouarram, Pont du Carrousel (1er)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
34 - IV- Question d'actualité de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant l'application de l'article 108 de la loi "sécurité intérieure"
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
90 - I - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-210 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la "reprise" par des sociétés H.L.M. et des S.E.M. immobilières de logements du contingent de la Mairie de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2003-195 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative au nombre de lits fermés dans les hôpitaux parisiens et au nombre de transferts de malades
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
160 - QOC 2003-2002 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la modification de la procédure d'accès aux panneaux associatifs de la Ville
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
127 - QOC 2003-202 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris relative à l'implantation d'un kiosque à musique, voire même d'ateliers de moulage ou de sculpture à proximité du parc André-Citroën (15e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
2 - Hommage aux 3 policiers qui ont trouvé la mort dans l'exercice de leurs fonctions
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
65 - 2003, DFAE 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Mabadis" une convention d'occupation domaniale pour l'exercice d'un commerce d'épicerie sur le marché couvert des Batignolles (17e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
135 - QOC 2003-213 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les rémunérations perçues par les directeurs d'école pour l'accomplissement de certaines missions
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
39 - 2003, DLH 53 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en œuvre d'un matériau coupe-feu dans le local communal du Stadium Squash sis 66, avenue d'Ivry (13e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 02-65009 signé avec la Société "Colas Ile-de-France Normandie" relatif aux travaux de retrait de matériaux contenant de l'amiante dans le local communal "Stadium Squash" sis 66, avenue d'Ivry (13e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
70 - 2003, DMG 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de fourgonnettes électriques hybrides, de prestations de "service de batterie de traction" et des pièces détachées nécessaires
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
60 - 2003, DAC 67 - Approbation des textes d'hommage destinés à être gravés sur le socle du monument à KOMITAS, aux Arméniens victimes du génocide de 1915 et aux combattants arméniens engagés volontaires et résistants morts pour la France
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
49 - 2003, DAC 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "SE.DE.CO" une convention pour l'occupation dans les bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
136 - QOC 2003-214 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police au sujet des mesures à prendre pour mettre un terme à la pratique du jeu de bonneteau, rue Saint-Denis et passage du Caire (2e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
151 - QOC 2003-226 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la mise en œuvre du vœu adopté lors de la séance de mars 2002, relatif au principe d'une réservation de logements sociaux au profit des personnels municipaux de la Petite enfance
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
150 - QOC 2003-225 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux attestations d'accueil de ressortissants étrangers pour 2001 et 2002
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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