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100 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-237 Question de Mme Marie-France GOURIOU, M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les prolongements à donner au colloque parisien de santé mentale des 28 et 29 janvier 2003
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 2003-240 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au développement dans la Capitale du dispositif de "flash" photographiant automatiquement les automobilistes contrevenants
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
37 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
141 - V - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-216 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la mise en place de "feux parlants" à l'attention des handicapés visuels
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2003-212 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du résultat de l'étude sur l'aménagement des grands boulevards, dans la partie comprise entre la Porte-Saint-Denis et la Madeleine (2e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2003-187 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les moyens envisagés pour venir en aide à l'association au service de l'autisme "Les petites victoires" sise 4, rue Coquillière (1er)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
67 - 2003, DFAE 33 - Tarification des divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2003
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2003-199 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des mesures à prendre pour la diminution du nombre de pigeons à Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
23 - 2003, JS 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public du 30 juin 1999 pour la gestion du stade du Parc-des-Princes entre la Mairie de Paris et la Société d'exploitation Sports et Evénements (SESE), dont le siège social est fixé 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e).Vœu n° 14 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la DSP pour la gestion du stade du Parc-des-Princes
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2003-178 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à la création d'une carte régionale d'usager donnant accès aux bibliothèques franciliennes
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
84 - 2003, DDATC 101 - Subvention à l'Association solidarité insertion pour la mise en oeuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer, en situation de précarité. - Montant : 10.000 euros
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2003-180 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative au projet de suppression de la loi du 1er septembre 1948
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
129 - QOC 2003-204 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un cours d'initiation au handball au sein du gymnase Cévennes (15e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
77 - 2003, DVD 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de luminaires fonctionnels stylisés d'éclairage public
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
38 - Suspension et reprise de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
33 - III - Question d'actualité de Mme Roxane DECORTE, au nom du groupe U.M.P., à M. le Préfet de police, relative au dispositif de sécurité en vigueur au sein de la Capitale
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
45 - Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant la réalisation d'un état des lieux du patrimoine privé de la Ville de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
81 - 2003, PJEV 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'allées cavalières dans le bois de Boulogne (16e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
68 - Vœu n° 38 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI relatif à la nouvelle réglementation des activités des fêtes foraines sur la voie publique
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2003-234 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris concernant la politique du Département de Paris en matière de prévention et de lutte contre les mauvais traitements infligés aux personnes âgées
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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