Débat-Délibs

161 - Clôture de la séance

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

79 - 2003, DVD 212 - Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe mobilien 38

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

35 - V - Question d'actualité de Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la propreté de Paris

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

69 - Vœu n° 39 déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'implantation d'une épicerie sociale au marché des Batignolles

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

41 - 2003, DU 1 - Réalisation d'un programme de piscine sur les parcelles, 4-12, rue Dénoyez dans le secteur du Bas-Belleville (20e). - Engagement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique modificative de cette opération

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

143 - QOC 2003-218 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos de la modification du découpage de la carte scolaire dans le centre de Paris afin d'éviter la création de classes supplémentaires en primaire dans le 9e arrondissement

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

25 - 2003, DASCO 68 - Contribution exceptionnelle à l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique Sainte-Clotilde, pour la poursuite de l'activité scolaire dans les locaux situés 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Montant : 85.000 euros

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

139 - QOC 2003-235 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative au bilan de la politique de mixité sociale en matière de logements menée depuis deux ans

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

162 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

12 - 2003, DAEE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à cette association. - Montant : 3.500.000 euros

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

28 - Dépôt de questions d'actualité

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

21 - Vœu n° 12 déposé par Mme DUBARRY relatif à la situation des réfugiés à Paris.Vœu de l'Exécutif concernant la situation des réfugiés à Paris après la fermeture du camp de Sangatte

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

42 - 2003, DAUC 21 - Attribution de la dénomination "rue Marie-Andrée Lagroua Weill-Hallé" à une voie du 13e arrondissement de Paris située dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche".2003, DAUC 22 - Attribution de la dénomination "rue Marguerite Duras" à une voie du 13e arrondissement de Paris située dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche"

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

52 - Vœu présenté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif à la mise en valeur de l'histoire du surréalisme dans le 9e arrondissement.Vœu n° 30 déposé par M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. relatif à la collection d'André Breton

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

92 - II - Questions du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-173 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative au mode de gestion des panneaux associatifs de la Ville de Paris

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

147 - QOC 2003-222 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la recrudescence d'appartements vacants et la hausse des prix des logements, rendant ceux-ci inaccessibles aux ménages modestes et tarissant le dynamisme de la Capitale

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

146 - QOC 2003-221 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur d'éventuelles réformes envisagées par la Préfecture de police, afin de répondre à l'objectif de re-dynamisation des capacités des services d'interpellation et d'investigation fixé par le Ministre de l'Intérieur

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

55 - Vœu présenté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif à la mise en valeur de l'histoire du surréalisme dans le 9e arrondissement.Vœu n° 30 présenté par M. LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. relatif à la collection d'André Breton (suite)

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

53 - Echanges autour de récents propos de M. LELLOUCHE

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

7 - 2003, DFAE 34 - Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif 2003 du Crédit municipal de Paris

MARS 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

213 résultats

161 - Clôture de la séance

79 - 2003, DVD 212 - Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe mobilien 38

35 - V - Question d'actualité de Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la propreté de Paris

69 - Vœu n° 39 déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe "Les Verts" concernant l'implantation d'une épicerie sociale au marché des Batignolles

41 - 2003, DU 1 - Réalisation d'un programme de piscine sur les parcelles, 4-12, rue Dénoyez dans le secteur du Bas-Belleville (20e). - Engagement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique modificative de cette opération

25 - 2003, DASCO 68 - Contribution exceptionnelle à l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique Sainte-Clotilde, pour la poursuite de l'activité scolaire dans les locaux situés 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). - Montant : 85.000 euros

139 - QOC 2003-235 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative au bilan de la politique de mixité sociale en matière de logements menée depuis deux ans

162 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

12 - 2003, DAEE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à cette association. - Montant : 3.500.000 euros

28 - Dépôt de questions d'actualité

21 - Vœu n° 12 déposé par Mme DUBARRY relatif à la situation des réfugiés à Paris.Vœu de l'Exécutif concernant la situation des réfugiés à Paris après la fermeture du camp de Sangatte

52 - Vœu présenté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif à la mise en valeur de l'histoire du surréalisme dans le 9e arrondissement.Vœu n° 30 déposé par M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. relatif à la collection d'André Breton

92 - II - Questions du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2003-173 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative au mode de gestion des panneaux associatifs de la Ville de Paris

55 - Vœu présenté par la majorité municipale du 9e arrondissement relatif à la mise en valeur de l'histoire du surréalisme dans le 9e arrondissement.Vœu n° 30 présenté par M. LELLOUCHE et des membres du groupe U.M.P. relatif à la collection d'André Breton (suite)

53 - Echanges autour de récents propos de M. LELLOUCHE

7 - 2003, DFAE 34 - Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif 2003 du Crédit municipal de Paris

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