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76 - 2003, DVD 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la maintenance sur site et la collecte des données monétiques des horodateurs installés sur la voie publique
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
17 - 2003, ASES 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 32-34, rue Alphonse-Penaud (20e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2003-197 Question de Mme Jeanne CHABAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'application par la Ville de Paris de la loi dite "Sapin" relative à la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 2003-211 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur la politique énergétique de la Municipalité
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
44 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux Commissions d'attribution de logements P.L.I
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2003-241 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos de la sécurité routière aux entrées et sorties des écoles
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
19 - 2003, ASES 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société anonyme de gestion immobilière pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux située dans le secteur d'aménagement urbain "Brûlon Citeaux" (12e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 2003-177 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Préfet de police concernant les statistiques des accidents mortels de la route au cours des douze derniers mois
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
40 - 2003, DAUC 62 - Quartier de Bercy - rue Baron-Le-Roy (12e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme ayant pour objet : le classement d'une partie détachée de la zone UN dans la zone UH, secteur UHa ; l'inscription d'un emplacement réservé pour l'enseignement ; l'inscription d'un emplacement réservé pour voirie
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
43 - Vœu n° 22 déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la prolongation de l'enquête sur le P.L.U
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
107 - IV- Questions du groupe U.M.P.QOC 2003-182 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la nécessité d'adapter le règlement des parcs et jardins de la Ville de Paris aux nouveaux usages et d'améliorer sa lisibilité
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
32 - II - Question d'actualité de M. Olivier PAGÈS, au nom du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police, relative à l'application de la réglementation régissant la distribution des journaux "gratuits" à Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
82 - Vœu n° 46 déposé par Mme Catherine GÉGOUT concernant les conditions de déplacements des agents de la Ville de Paris travaillant en horaires décalés
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
16 - 2003, ASES 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Institutions Ganone Yad" (4e) gestionnaire de la crèche collective, 145, rue Saint-Maur (11e), relatif aux conditions de versement de la subvention d'équipement votée par le Conseil de Paris les 9-10-11 décembre 2002 et fixant à 81.371,39 euros le montant à verser à cette association en 2003
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
145 - QOC 2003-220 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'évolution de la mission des équipes de développement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
24 - 2003, DASCO 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant le transport, en 7 lots géographiques, des enfants fréquentant les centres de loisirs municipaux les mercredis et durant les petites vacances scolaires pour l'année scolaire 2003-2004 avec reconduction expresse pour l'année scolaire 2004-2005
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2003-208 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'élargissement des couloirs de bus
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
126 - QOC 2003-201 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet des conditions d'attribution des logements sociaux
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
20 - Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au devenir du centre d'accueil "Chez nous", situé 96, rue de Charonne, dans le 11e, à l'intérieur du "Palais de la Femme"
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
157 - QOC 2003-232 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la possibilité de l'installation d'une déchetterie dans le 12e arrondissement
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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