Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2003 (213)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (17)
Conseil municipal (196)
Supprimer Document
Débat (213)
213 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
31 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux conditions de la prochaine rentrée scolaire dans les collèges parisiens
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2003-174 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'équilibre entre les locaux commerciaux et d'activités et les logements dans le tissu urbain et aux dispositions à prendre pour le préserver dans le cadre du P.L.U
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
142 - QOC 2003-217 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des mesures envisagées pour assurer le succès de la journée d'animation prévue par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, le 26 avril prochain
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
75 - 2003, DVD 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre d'infrastructure de l'opération de remaniement des bretelles d'accès "Sèvres" et de sortie "Sarrabezolles" du périphérique intérieur, situé dans le 15e arrondissement, dans le cadre de la mise en place du complexe de garage et de maintenance de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux en rocade sud de Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 2003-183 Question de Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Hélène MACÉ de LÉPINAY et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le "programme artistique" du tramway des Maréchaux sud
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2003-194 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant les regroupements de réfugiés aux abords du square Alban-Satragne (10e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2003-219 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la situation des plantations arborées dans les parcs, bois et jardins de la Capitale, plus de trois ans après la grande tempête de 1999
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2003-176 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur l'usage par les établissements du second degré de messages de type "S.M.S." comme outil d'information des parents sur la vie de l'établissement et de suivi des élèves
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
118 - QOC 2003-193 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les émissions de champs électromagnétiques par des équipements autres que les antennes-relais de téléphonie
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2003-209 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Gérard LEBAN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du déménagement éventuel de l'Office de tourisme et des congrès de Paris, situé avenue des Champs-Elysées (8e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
87 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
88 - Suspension et reprise de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
48 - 2003, DAC 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché public de services sans formalités préalables pour la production déléguée de la 2e édition de la manifestation culturelle "Nuit blanche Paris", les 4 et 5 octobre 2003.Vœu déposé par M. Gilles ALAYRAC et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'opération "Nuit-blanche"
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
72 - 2003, DVD 7 - Réalisation et exploitation de la ligne de Tramway sur les Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'affectation du domaine viaire et non viaire de la Ville de Paris au profit de la R.A.T.P. pour la réalisation et l'exploitation de la ligne de Tramway sur les Maréchaux Sud. - Autorisation à la R.A.T.P. de déposer des permis de construire sur 2 parcelles municipales pour la réalisation de poste de redressement destinés à l'alimentation électrique du Tramway sur les Maréchaux Sud.Vœu déposé par le groupe communiste relatif au dédoublement de la ligne 13
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
73 - 2003, DVD 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement de la rue Friant (14e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 2003-189 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au stationnement anarchique des véhicules sur les trottoirs et le terre plein central du Trocadéro (16e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
125 - QOC 2003-200 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre le bruit dans la Capitale
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
63 - Vœu n° 37 déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" visant à favoriser la participation des Parisiens exclus au contre sommet du G8 d'Evian
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 2003-243 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos des menaces d'expulsion encourues par les locataires de logements sis allée des Eiders (19e), mis en vente par leurs propriétaires
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
158 - QOC 2003-233 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour remédier à la malpropreté du quartier "Aligre" (12e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11