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Débat Délib
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2003 (213)
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Débat (213)
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4 - 2003, DDATC 51 G - Création d'une commission consultative des services publics locaux en application de la loi du 27 février "démocratie de proximité"
MARS 2003
Débat
Conseil général
9 - 2003, ASES 29 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d'objectifs et une convention sur projet d'équipement pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 17.685 euros et d'une subvention d'équipement de 270.213 euros à la Croix-Rouge française - Délégation départementale d'équipement
MARS 2003
Débat
Conseil général
6 - 2003, ASES 9 G - Subvention de fonctionnement exceptionnelle à l'UNAPEI - "Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales" (18e). - Montant : 4.600 euros
MARS 2003
Débat
Conseil général
7 - 2003, ASES 54 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec les 11 associations gestionnaires de centres d'activité de jour
MARS 2003
Débat
Conseil général
3 - 2003, DFAE 2 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2003
MARS 2003
Débat
Conseil général
12 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
MARS 2003
Débat
Conseil général
0 - Introduction
MARS 2003
Débat
Conseil général
14 - Clôture de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
MARS 2003
Débat
Conseil général
15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
MARS 2003
Débat
Conseil général
16 - Liste des membres présents
MARS 2003
Débat
Conseil général
5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme
MARS 2003
Débat
Conseil général
13 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme (suite)
MARS 2003
Débat
Conseil général
2 - Adoption de comptes rendus
MARS 2003
Débat
Conseil général
8 - 2003, DFAE 35 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2003. 2003, DFAE 36 - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2003
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
11 - Vœu n° 4 déposé par le groupe Union pour la démocratie française relatif à la journée internationale des femmes, célébrée le 8 mars
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
36 - VI - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'état d'avancement du centre d'hébergement prévu 45, boulevard de Charonne (11e)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 2003-238 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant le bilan de la première année du plan "PARVI" (Paris-Ville-Numérique)
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
148 - QOC 2003-223 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des carences en matière d'accueil des futures mères et des jeunes enfants dans la Capitale
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
58 - Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la préservation des lieux de création artistique indépendants à Paris
MARS 2003
Débat
Conseil municipal
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