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2003 (638)
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Conseil municipal (638)
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Autorisation de souscrire un avenant au marché de nettoyage des locaux n° 01/05/028, avec la société SAFEN SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DMG 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation de la Maison de la danse. - Approbation du principe de la transaction avec le maître d'œuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 70
Conseil municipal
Subvention à l'Association "Culture, Loisirs, Sports du 13e" pour la mise en place au centre d'animation Baudricourt, d'une manifestation intitulée "Théâtre et Société". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 53
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes, d'animations et d'action sociale du 3e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DDATC 32
Conseil municipal
Fixation des règles d'organisation générale, de la nature et du programme de l'épreuve des concours exceptionnels d'accès au corps des adjoints administratifs de la commune de Paris organisés en application de la délibération DRH 2002-39 du Conseil de Paris des 8 et 9 juillet 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DRH 22
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures à l'école élémentaire sise 83, avenue du Général Michel-Bizot (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 119
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d'isolement des locaux à risque au groupe scolaire Paul-Valéry, 18-20, rue Paul-Valéry (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 26-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation intérieure de la salle de sport, 15, rue de la Tour-d'Auvergne (9e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvre de Secours aux Enfants" 117, rue du Faubourg du Temple (10e), relative au fonctionnement du lieu de parole "La Maison des Sources" 83, rue Julien Lacroix (20e), dont elle assure la gestion.- Attribution d'une subvention exceptionnelle, au titre de 2001 et 2002, d'un montant de 74.098 euros, pour le fonctionnement du lieu de parole. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre du Rond-Point", 2 bis, avenue Franklin-D.-Roosevelt (8e) (D03295). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 20
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit du Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5ème arrondissement et approbation de la convention avec cet organisme. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DDATC 38
Conseil municipal
Approbation de la convention avec la RATP sur les transports en autobus des écoliers des trois écoles du 13ème arrondissement fermées à la suite de l'effondrement d'une des cours de récréation du groupe scolaire Choisy-Perret. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cette convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 61
Conseil municipal
Adhésion du service des cimetières de la Ville de Paris à l'Union des Professionnels du Pôle Funéraire Public. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 29
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la S.E.M.I.D.E.P. des immeubles communaux situés 8 et 10, rue de Latran (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 47
Conseil municipal
Remplacement des façades "mur rideau", réfection complète des installations de chauffage, réfection des réseaux et de la cour, neutralisation des postes de distribution de carburant du centre de secours de la 26e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, sis 47, 49, rue de la Commune-de-Paris à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). - Désignation du maître d'œuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. - Individualisation d'une autorisation de programme de 240.000 euros T.T.C. à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PP 16
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en conformité des garde-corps à l'école élémentaire 46, rue Jenner, à l'école maternelle 32, place Jeanne d'Arc et à l'école élémentaire 30, place Jeanne d'Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 92
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité ainsi que des travaux de rénovation et de mise en sécurité de la trappe d'accès à la Fontaine de Varsovie, sise Place de Varsovie, 75016 PARIS et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 14
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert pour la fourniture de vêtements divers sur catalogue en 6 lots séparés destinés aux agents de la Ville de Paris, pour une durée d'un an reconductible au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DMG 22
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture des tenues de travail des agents de la Section de l'Assainissement de Paris (2 lots). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur
MARS 2003
Déliberation
2003 DPE 10
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection d'étanchéité d'ouvrages du boulevard périphérique. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 17
Conseil municipal
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