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2003 (638)
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Conseil municipal (638)
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Débat (196)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service des affaires générales à la mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 50
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d'arrosage automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PJEV 6
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif à la conceptualisation scénographique et à sa validation matérielle pour l'opération "Paris Plage" du dimanche 20 juillet au dimanche 17 août 2003 inclus. - Autorisation à M. le Maire de PARIS de signer ledit marché précité. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 SG 7
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt - ADEAC" située 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e) (X01612). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 76
Conseil municipal
Autorisation d'appliquer aux autocars une tarification spécifique sur deux parcs de stationnement de surface exploités en régie (parcs autocars). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 104
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e" 31, rue de Château-Landon (10e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association syndicale de l'îlot Gobelins nord pour définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 26
Conseil municipal
Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour l'organisation d'activités pédagogiques, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 51
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DRH 4-1°
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 159, rue Saint-Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 19
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement principal des 21 logements de l'opération d'acquisition amélioration située 85, rue Rambuteau (1er). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 45-2°
Conseil municipal
Attribution d'une indemnité différentielle en faveur de certains agents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PP 19
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert, concernant des prestations liées à l'utilisation des produits logiciels de la gamme "Business Objects" et à usage de l'ensemble des directions de la Ville de Paris, et comprenant un lot de formation et un lot d'assistance technique. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DSTI 14
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de locaux à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Ville", dont le siège social est situé 16, quai de Gesvres (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (dossier D02712). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 29
Conseil municipal
Subvention à l'Association Culturelle et Sportive du 18 de la rue Ampère (ACS) 27, rue Cardinet (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 56
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d'une Commission d'attribution de places en crèches dans le 5e arrondissement.
MARS 2003
Déliberation
2003 V 34
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 15, passage du Clos-Bruneau (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 21
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 18 logements PLUS situé 4 rue Ernest Renan (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 76-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration partielle à l'école polyvalente située 20, rue Etienne-Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 67
Conseil municipal
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