Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service des affaires générales à la mairie du 9e arrondissement, 6, rue Drouot (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 50

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d'arrosage automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PJEV 6

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif à la conceptualisation scénographique et à sa validation matérielle pour l'opération "Paris Plage" du dimanche 20 juillet au dimanche 17 août 2003 inclus. - Autorisation à M. le Maire de PARIS de signer ledit marché précité. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 SG 7

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt - ADEAC" située 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e) (X01612). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DAC 76

Conseil municipal

Autorisation d'appliquer aux autocars une tarification spécifique sur deux parcs de stationnement de surface exploités en régie (parcs autocars). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DVD 104

Conseil municipal

Subvention à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e" 31, rue de Château-Landon (10e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 JS 50

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association syndicale de l'îlot Gobelins nord pour définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur Italie (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DVD 26

Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour l'organisation d'activités pédagogiques, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 JS 51

Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DRH 4-1°

Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 159, rue Saint-Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 19

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement principal des 21 logements de l'opération d'acquisition amélioration située 85, rue Rambuteau (1er). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la S.E.M.-Centre en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 45-2°

Conseil municipal

Attribution d'une indemnité différentielle en faveur de certains agents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PP 19

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert, concernant des prestations liées à l'utilisation des produits logiciels de la gamme "Business Objects" et à usage de l'ensemble des directions de la Ville de Paris, et comprenant un lot de formation et un lot d'assistance technique. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DSTI 14

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de locaux à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 85

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Ville", dont le siège social est situé 16, quai de Gesvres (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (dossier D02712). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DAC 29

Conseil municipal

Subvention à l'Association Culturelle et Sportive du 18 de la rue Ampère (ACS) 27, rue Cardinet (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 JS 56

Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'une Commission d'attribution de places en crèches dans le 5e arrondissement.

MARS 2003

Déliberation

2003 V 34

Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 15, passage du Clos-Bruneau (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 21

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 18 logements PLUS situé 4 rue Ernest Renan (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 76-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration partielle à l'école polyvalente située 20, rue Etienne-Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 67

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d'arrosage automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association pour le développement d'un espace artistique, culturel et civique à l'Entrepôt - ADEAC" située 7-9, rue Francis-de-Pressensé (14e) (X01612). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation d'appliquer aux autocars une tarification spécifique sur deux parcs de stationnement de surface exploités en régie (parcs autocars). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Club Recherche et Loisirs 10e" 31, rue de Château-Landon (10e), pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination de jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour l'organisation d'activités pédagogiques, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice des jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Fixation du statut particulier applicable au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d'une indemnité différentielle en faveur de certains agents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de locaux à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Ville", dont le siège social est situé 16, quai de Gesvres (4e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (dossier D02712). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'Association Culturelle et Sportive du 18 de la rue Ampère (ACS) 27, rue Cardinet (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Vœu relatif à la création d'une Commission d'attribution de places en crèches dans le 5e arrondissement.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration partielle à l'école polyvalente située 20, rue Etienne-Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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Débat Delib

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