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2003 (638)
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Conseil municipal (638)
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Débat (196)
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Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du Marché aux Puces de Saint-Ouen et de ses abords. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPE 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 27
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols à la crèche collective des Abbesses, 3, rue de la Vieuville (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 62
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle de l'école maternelle 10 Bis, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 37
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association PUC Rugby dont le siège social est situé 17, avenue Pierre de Coubertin (13e), au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 28
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Pop Design" sise 51, rue Lemercier (17e), pour l'opération "French Designers' Days : Paris-London", qui se déroulera à Londres du 14 au 22 mars 2003. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 SGRI 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert à bons de commande en deux lots géographiques, en vue de l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M.Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 81
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 9 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 157, rue Saint-Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 20
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du lycée d'enseignement commercial René-Cassin, 185, avenue de Versailles (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 41
Conseil municipal
Constitution d'une servitude réelle et perpétuelle dite de cour commune entre le lot n° 3 du lotissement du "Domaine du bois de Vincennes" situé rue des Pommiers à Vincennes (Val-de-Marne), appartenant à la société "Bouygues immobilier", et la parcelle réservée pour la construction du nouveau centre de secours située place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne), appartenant à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte authentique correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 PP 4
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 1054-7° du 8 juillet 1991 modifiée fixant les dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DRH 5
Conseil municipal
Approbation du principe de l'indemnisation de la Ville de Paris en raison du préjudice subi au groupe scolaire 46,48 rue Jenner (13e) suite aux travaux de restructuration réalisés par la société DARRAS et JOUANIN, Monsieur Antoine STINCO, architecte, et le bureau de contrôle VERITAS. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 47
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l'école maternelle 12, rue de la Bienfaisance (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 16
Conseil municipal
Vœu relatif à l'avenir et au devenir du Centre d'orientation psycho-pédagogique.
MARS 2003
Déliberation
2003 V 31
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH), 12, place du Panthéon (5e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAUC 3
Conseil municipal
Subvention à l'association : "RETINA FRANCE" 31771 COLOMIERS CEDEX. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 20
Conseil municipal
Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 15, passage du Clos-Bruneau (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 21
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 18 logements PLUS situé 4 rue Ernest Renan (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 76-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration partielle à l'école polyvalente située 20, rue Etienne-Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 67
Conseil municipal
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