Débat-Délibs

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du Marché aux Puces de Saint-Ouen et de ses abords. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPE 6

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des prestations pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DASCO 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DASCO 27

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols à la crèche collective des Abbesses, 3, rue de la Vieuville (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 62

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle de l'école maternelle 10 Bis, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 37

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association PUC Rugby dont le siège social est situé 17, avenue Pierre de Coubertin (13e), au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 JS 28

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Pop Design" sise 51, rue Lemercier (17e), pour l'opération "French Designers' Days : Paris-London", qui se déroulera à Londres du 14 au 22 mars 2003. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 SGRI 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert à bons de commande en deux lots géographiques, en vue de l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M.Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 JS 81

Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 9 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 157, rue Saint-Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 20

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du lycée d'enseignement commercial René-Cassin, 185, avenue de Versailles (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 41

Conseil municipal

Constitution d'une servitude réelle et perpétuelle dite de cour commune entre le lot n° 3 du lotissement du "Domaine du bois de Vincennes" situé rue des Pommiers à Vincennes (Val-de-Marne), appartenant à la société "Bouygues immobilier", et la parcelle réservée pour la construction du nouveau centre de secours située place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne), appartenant à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte authentique correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PP 4

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1054-7° du 8 juillet 1991 modifiée fixant les dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DRH 5

Conseil municipal

Approbation du principe de l'indemnisation de la Ville de Paris en raison du préjudice subi au groupe scolaire 46,48 rue Jenner (13e) suite aux travaux de restructuration réalisés par la société DARRAS et JOUANIN, Monsieur Antoine STINCO, architecte, et le bureau de contrôle VERITAS. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 47

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l'école maternelle 12, rue de la Bienfaisance (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 16

Conseil municipal

Vœu relatif à l'avenir et au devenir du Centre d'orientation psycho-pédagogique.

MARS 2003

Déliberation

2003 V 31

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH), 12, place du Panthéon (5e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DAUC 3

Conseil municipal

Subvention à l'association : "RETINA FRANCE" 31771 COLOMIERS CEDEX. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 JS 20

Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé 15, passage du Clos-Bruneau (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 21

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 18 logements PLUS situé 4 rue Ernest Renan (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 76-2°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration partielle à l'école polyvalente située 20, rue Etienne-Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 67

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du Marché aux Puces de Saint-Ouen et de ses abords. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des sols à la crèche collective des Abbesses, 3, rue de la Vieuville (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle de l'école maternelle 10 Bis, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association PUC Rugby dont le siège social est situé 17, avenue Pierre de Coubertin (13e), au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "Pop Design" sise 51, rue Lemercier (17e), pour l'opération "French Designers' Days : Paris-London", qui se déroulera à Londres du 14 au 22 mars 2003. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert à bons de commande en deux lots géographiques, en vue de l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M.Pascal CHERKI, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1054-7° du 8 juillet 1991 modifiée fixant les dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l'école maternelle 12, rue de la Bienfaisance (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à l'avenir et au devenir du Centre d'orientation psycho-pédagogique.

Adhésion de la Ville de Paris au Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (GRIDAUH), 12, place du Panthéon (5e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l'association : "RETINA FRANCE" 31771 COLOMIERS CEDEX. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration partielle à l'école polyvalente située 20, rue Etienne-Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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