Débat-Délibs

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de modification des réseaux de chauffage à l'école élémentaire 33, place Jeanne-d'Arc (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 120

Conseil municipal

Signature d'un avenant prolongeant de huit semaines la durée de la convention de délégation de service public du marché aux puces de la rue Jean-Henri-Fabre (18e). Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

MARS 2003

Déliberation

2003 DFAE 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif à l'organisation de séjours de vacances d'été à l'attention de jeunes parisiens de 14 à 16 ans pour l'été 2003 avec reconduction pour les étés 2004 et 2005 en application des articles 30 et 72-I-1 du Code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DASCO 37

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'Université René Descartes-Paris V d'une demande de permis de construire un escalier de secours extérieur au bâtiment de l'I.U.T. de Paris V situé 143, avenue de Versailles (16e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 33

Conseil municipal

Remboursement des frais de réfection engagés par Madame Nicole RICQ, gardienne de la mairie du 2e arrondissement, pour son logement de fonction. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DMG 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 au marché n° 96-61-075 concernant les travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation dans les 8e, 17e et 18e arrondissements à Paris (lot n° 5) substituant la société S.E.M.-E.P. à la société S.E.M. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DVD 78

Conseil municipal

Convention type relative aux stages rémunérés effectués à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris par les élèves des établissements d'enseignement supérieur. - Approbation de la convention type. - Autorisation de signer la convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PP 20

Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 31 logements locatifs à usage social, situé 50-52, rue Philippe-de-Girard (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 16

Conseil municipal

Exécution d'office de travaux de démolition d'immeubles ayant fait l'objet d'un arrêté de péril homologué par un jugement du Tribunal administratif de Paris, conformément aux articles L. 511-1 à L. 511-6 du Code de la construction et de l'habitation. - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d'offres ouvert. - Approbation du règlement de la consultation (R.C.), du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et des actes d'engagement. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PP 18

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la construction de deux bâtiments H.Q.E. à usage de locaux sociaux et techniques - route de la Muette à Neuilly, bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PJEV 8

Conseil municipal

Vœu relatif à la création d'une gare nouvelle sur la ligne E du R.E.R.

MARS 2003

Déliberation

2003 V 27

Conseil municipal

Vœu relatif à la réintroduction de la viande bovine dans les menus des crèches.

MARS 2003

Déliberation

2003 V 33

Conseil municipal

Avenants de transfert des marchés signés avec la société JESEL&WIDEMANN SA au profit de la société DECOPARC SAS comprenant : 1°) un avenant n° 01/23-099/1 relatif aux travaux horticoles dans les établissements municipaux scolaires et de la petite enfance - lot 4 : nord-est/nord-ouest ; 2°) un avenant n° 02/23-010/1 relatif aux travaux horticoles dans les établissements municipaux scolaires et de la petite enfance - lot 2 : sud-est ; 3°) un avenant n° 02/23-005/1 relatif à l'aménagement du Moulin de la Pointe (13e) - lot n° 3 : "Terre végétale - plantations" ; 4°) un avenant n° 02/23-038/1 relatif à l'aménagement du jardin 90, rue de la Roquette (11e) - lot n° 4 "Terre végétale - plantations - arrosage". M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 PJEV 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de prestations de services relative à l'installation d'expositions avec l'Association "Action Artistique de la Ville de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DPA 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant les constructions situées 10, impasse des Deux-Nèthes et 11 à 15, impasse de la Défense (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DLH 34

Conseil municipal

Dotation récompensant le lauréat du "Grand Prix de la Baguette de la Ville de Paris" pour l'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DFAE 17

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert pour le transport par autocars des élèves des écoles et de leurs accompagnateurs dans le cadre des séjours de classes d'environnement organisés par la ville de Paris, des gares d'arrivée en province aux centres d'hébergement, et des centres d'hébergement aux gares de départ. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DASCO 12

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de changement des joints de dilatation sur les chaussées des ouvrages d'art situés portes de Clichy, de Saint-Ouen, de la Chapelle, de Saint-Mandé et de Bercy sur le boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DVD 74

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.946.450 euros et une convention pour le versement d'une subvention d'équipement de 70.000 euros avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie", dont le siège social est situé 82, rue François-Miron et 5-7, rue de Fourcy "Hôtel Hénault de Cantobre" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DAC 73

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter la donation consentie à la Ville de Paris - Bibliothèque de l'Heure Joyeuse - par M. et Mme GLENISSON. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2003

Déliberation

2003 DDATC 39

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de modification des réseaux de chauffage à l'école élémentaire 33, place Jeanne-d'Arc (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Signature d'un avenant prolongeant de huit semaines la durée de la convention de délégation de service public du marché aux puces de la rue Jean-Henri-Fabre (18e). Mmes Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'Université René Descartes-Paris V d'une demande de permis de construire un escalier de secours extérieur au bâtiment de l'I.U.T. de Paris V situé 143, avenue de Versailles (16e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

Remboursement des frais de réfection engagés par Madame Nicole RICQ, gardienne de la mairie du 2e arrondissement, pour son logement de fonction. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Convention type relative aux stages rémunérés effectués à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris par les élèves des établissements d'enseignement supérieur. - Approbation de la convention type. - Autorisation de signer la convention. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la construction de deux bâtiments H.Q.E. à usage de locaux sociaux et techniques - route de la Muette à Neuilly, bois de Boulogne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif à la création d'une gare nouvelle sur la ligne E du R.E.R.

Vœu relatif à la réintroduction de la viande bovine dans les menus des crèches.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de prestations de services relative à l'installation d'expositions avec l'Association "Action Artistique de la Ville de Paris". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant les constructions situées 10, impasse des Deux-Nèthes et 11 à 15, impasse de la Défense (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Dotation récompensant le lauréat du "Grand Prix de la Baguette de la Ville de Paris" pour l'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter la donation consentie à la Ville de Paris - Bibliothèque de l'Heure Joyeuse - par M. et Mme GLENISSON. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

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