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2003 (638)
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Conseil municipal (638)
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Débat (196)
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Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres ouvert pour la réalisation du Système de Réservation des courts de Tennis Multi-canal de la Ville de Paris (Internet et Serveur Vocal Interactif). M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DSTI 16
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 30
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert concernant la fourniture de médailles d'honneur régionales, départementales et communales du travail, destinées aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DMG 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché après appel d'offres ouvert européen pour l'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour le projet de refonte du système d'information de gestion des Ressources humaines (mise en œuvre du Système de gestion administrative & Paie et cahier des charges GRH). M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DRH 18
Conseil municipal
Définition des modalités d'organisation du temps de travail des secrétariats des directeurs et sous-directeurs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DRH 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'"Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants" (A.P.A.T.E) située 30, rue Erard (12e) attribuant une subvention de fonctionnement pour la halte-garderie dénommée "La Maison Dagobert -Danièle Pernin" sise à la même adresse. Montant : 240.613 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 17
Conseil municipal
Subvention au "Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont" (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 43
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement du programme de réhabilitation des parties communes et de modernisation de 4 logements en PLS situé 21 rue d'Ouessant (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 77-3°
Conseil municipal
Avenant à la convention du 31 mars 2000 définissant les conditions du transfert d'immeubles communaux à l'O.P.A.C. de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DLH 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Gan Ménahem", 2-6, rue Tristan Tzara (18e) relative à l'attribution d'une subvention d'un montant de 128.448 euros pour 4 mois de fonctionnement de la crèche collective située 9, rue Jacques IBERT (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 24
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades côté rue Léon à l'école élémentaire sise 18, rue d'Oran (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 59
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur du centre d'animation, 12, rue Censier (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DPA 18
Conseil municipal
DGRI 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sons Pluriels" (X03222), dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg-Poissonnière (9e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 2
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 534 euros à une association d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 13ème arrondissement : le Comité d'entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 13ème arrondissement de Paris (A/291 ) Mairie du 13ème arrondissement - 1, Place d'Italie (13e) au titre de l'année 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 ASES 38
Conseil municipal
Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DRH 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser aux jeunes artistes amateurs ou en voie de professionnalisation, des aides financières et des prix en musique et spectacle vivant, dans le cadre de l'opération "Paris Jeunes Talents". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 JS 12
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert pour le transport par autocars des élèves des écoles et de leurs accompagnateurs dans le cadre des séjours de classes d'environnement organisés par la ville de Paris, des gares d'arrivée en province aux centres d'hébergement, et des centres d'hébergement aux gares de départ. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DASCO 12
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de changement des joints de dilatation sur les chaussées des ouvrages d'art situés portes de Clichy, de Saint-Ouen, de la Chapelle, de Saint-Mandé et de Bercy sur le boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DVD 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.946.450 euros et une convention pour le versement d'une subvention d'équipement de 70.000 euros avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie", dont le siège social est situé 82, rue François-Miron et 5-7, rue de Fourcy "Hôtel Hénault de Cantobre" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DAC 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter la donation consentie à la Ville de Paris - Bibliothèque de l'Heure Joyeuse - par M. et Mme GLENISSON. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2003
Déliberation
2003 DDATC 39
Conseil municipal
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